Post on 27-Feb-2021
REPUBLIQUE FRANCAISE
Code INSEE :8411Z COMMUNE - PLESCOP
COMMUNE DE DEUXIEME CATEGORIE
POPULATION COMPRISE ENTRE 3 500 et 10 000 HABITANT
BUDGET PRIMITIF
Exercice 2020
Budget de type M14
Poste Comptable TRESORERIE VANNES MENIMUR
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
SOMMAIREPage non jointe
Libellé I INFORMATIONS D'ORDRE GENERAL Informations Générales 1 Modalités de vote du budget 2 II PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Vue d'ensemble - Sections 3 Vue d'ensemble - Fonctionnement 4 Vue d'ensemble - Investissement 5 Balance Générale 6 III VOTE DU BUDGET Fonctionnement - Détail dépenses 8 Fonctionnement - Détail recettes 11 Investissement - Détail dépenses 13 Investissement - Détail recettes 15 Détail opérations d'équipement 17 IV ANNEXES Répartition par Fonction 47 Fonctionnement : Présentation / Fonction Récapitulatif par Fonction 49 Equipement : Présentation par Fonction Récapitulation par Fonction 51 Dette - Répartition par Prêteurs 53 Dette pour autre Organisme/Autres Dettes 54 Dette par structure de taux 55 Dette - Répartition par Type 58 Dette - Répartition par Nature 61 Remboursement anticipé par Refinancement 64 Instruments Couverture/Crédits Trésor. 65 Dette - Répartition de l'encours 66 Dette - Emprunts renégociés dans l'ex. 67 Méthodes utilisées 68 Etat des Provisions constituées 69 Etalement des Provisions 70 Opérations financières 71 Etat des charges transférées 74 Opérations compte de Tiers 75 Dette - Emprunts Garantis 76 Calcul du Ratio d'Endettement 77 Détail des Subventions X Situation des autorisations 78 Etat du Personnel 79 Organismes avec Engagement Financier 82 Liste des Organismes et Services 83 Contributions Directes 84 Arrêté-Signatures 85
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
SOMMAIREPage non jointe
Libellé
INFORMATIONS GENERALES
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BUDGET PRIMITIF
2020
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INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES
IA
Informations statistiques
Population totale - colonne h du recensement INSEE
Nombre de résidences secondaires
Valeurs
6 022
Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
GOLFE MORBIHAN VANNES AGGLOMERATION
Informations fiscales N-2(1)
Potentiel fiscal et financier Valeurs par hab. pour la commune (population DGF)
Moyennes nationales du potentiel financier par habitants de la strate(3)Fiscal Financier
Informations financières - ratios(2) ValeursMoyennes nationales
de la strate(3)
Dépenses réelles de fonctionnement / population 8831
2 Produit des impositions directes / population 505
3 Recettes réelles de fonctionnement / population 1 041
4 Dépenses d'équipement brut / population 424
5 Encours de dette / population 96
6 Dotation globale de fonctionnement / population 186
7 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement(2)
8 Coefficient de mobilisation du potentiel fiscal(2)
8bis Coefficient de mobilisation du potentiel fiscal élargi(2)(4)
9 Dépenses réelles de fonctionnement + remboursement annuel de la dépense en capital / recettes réelles de fonctionnement(2)
10 Dépenses d'équipement brut/recettes réelles de fonctionnement(2)
11 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement(2)
1
2
Dépenses d'exploitation/Dépenses réelles de fonctionnement
Produit d'exploitation domaine / Recettes réelles de fonctionnement
3 Transferts reçus / Recettes réelles de fonctionnement
4 Emprunt réalisés / Dépenses d'équipement brut
5 Encours de la dette
1,04
1,18
578 254,00
Informations financières - ratios(2) Valeurs Moyennes nation. de la strate(3)
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L.2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux). (2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus. Les ratios 7 à 11 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L.2313-1, L. 2312-2,R.2313-1,R.2313-2 et R.5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, Il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les articles R.2313-7, R.5211-15 et R.5711-3 du CGCT. (3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération…) et les sources d’où sont tirées les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année connue. (4) Le CMPF élargi est applicable aux communes appartenant à un EPCI à fiscalité propre.
INFORMATIONS GENERALES
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2020
Page 2
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
IB
I - L'assemblée délibérante a voté le présent budget :
Au niveau pour la section de Fonctionnement
Au niveau pour la section d' Investissement
les chapitres « opérations d’équipement » de l'état III B 3 (2);
vote formel sur chacun des chapitres (2).
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'articles à article est la suivante :
II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d’équipement".
III - Les provisions sont : SEMI-BUDGETAIRES
IV - La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne "Pour mémoire") s'effectue par rapport à la colonne du budget de l'exercice précédent.
V - Le budget a été voté :
AVEC REPRISE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2019 APRES LE VOTE DU CA
Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires du budget en cours.
CHAPITRE
CHAPITRE
AVEC
SANS
PRIMITIF
BALANCE GENERALE DU BUDGET - VUE D'ENSEMBLE - II A1
RECETTES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES AU TITRE DU PRESENT
BUDGET
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BUDGET PRIMITIF
2020
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RESTES A REALISER (R.A.R) DE L'EXERCICE PRECEDENT (2)
002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT REPORTE(2)
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
7 386 682,26
7 386 682,26
6 332 500,00
1 054 182,26
7 386 682,26
DEPENSES DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
CREDITS D'INVESTISSEMENT VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y compris le compte
2 178 213,70
RESTES A REALISER (R.A.R) DE L'EXERCICE PRECEDENT (2)
1 028 332,68
RECETTES DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
5 132 234,99
298 150,41
001 SOLDE D'EXECUTION DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
REPORTE (2) 1 137 467,54
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2)
3 206 546,38 6 567 852,94
FONCTIONNEMENT (1)
+ + +
= = =
INVESTISSEMENT (1)
TOTAL DU BUDGET (3) 10 593 228,64 13 954 535,20
TOTAL
+ + +
= = =
V O T E
R E P O R T S
V O T E
R E P O R T S
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et du budget supplémentaire, les crédits votés correspondent également aux votés lors de l'étape budgétaire sans sommation avce ceux antérieurement votés lors du même exercice. (2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. Pour la section de fonctionnement, les RAR sont constitués par l'ensemble des dépenses engagées et n'ayant pas donné lieu à service fait au 31 décembre de l'exercice précédent. En recettes, il s'agit des recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (à voir). Pour la section d'investissement, les RAR correspondent aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent. (3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés. Total de la section d'investissement = RAR + solde d'exécution + crédits d'investissement votés. Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d'investissement.
SECTION DE FONCTIONNEMENT
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL(2)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
REALISE Ex. Préc.LIBELLES
POUR MEMOIRE TOTAL BUDGET
Ex. PREC.
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BUDGET PRIMITIF
2020
CHAP.
Page 4
VUE D'ENSEMBLE - II A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
TOTAL (=RAR+vote)
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 996 555,00 917 058,31 1 043 764,00 1 043 764,001 043 764,00012 CHARGES DU PERSONNEL 3 197 200,00 3 127 032,05 3 049 000,00 3 049 000,003 049 000,00014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 111 603,00 111 582,50 112 000,00 112 000,00112 000,0065 AUTRES CHARGES DE GESTION COUR 517 396,04 506 884,66 553 100,00 553 100,00553 100,00Total des dépenses de gestion courante 4 822 754,04 4 662 557,52 4 757 864,00 4 757 864,00 4 757 864,0066 CHARGES FINANCIÈRES 12 500,00 10 586,99 13 200,00 13 200,0013 200,0067 CHARGES EXCEPTIONNELLES 20 150,00 15 621,37 536 051,21 536 051,21536 051,21022 DEPENSES IMPREVUES 439,58 10 000,00 10 000,00 10 000,00TOTAL DES DEPENSES REELLES DE FONCTIONNEMENT 4 855 843,62 4 688 765,88 5 317 115,21 5 317 115,21 5 317 115,21023 VIREMENT A LA SECTION 728 809,38 1 863 567,05 1 863 567,05 1 863 567,05042 Op. d'ordre transferts entre sections 191 000,00 189 955,19 206 000,00 206 000,00 206 000,00043 Op. d'ordre à l'intérieur de la TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE DE FONCTIONNEMENT 919 809,38 189 955,19 2 069 567,05 2 069 567,05 2 069 567,05
TOTAL 5 775 653,00 4 878 721,07 7 386 682,26 7 386 682,267 386 682,26
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (1)
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 7 386 682,26
+
=
CHAP. LIBELLES
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
POUR MEMOIRE TOTAL BUDGET
Ex. PREC.
REALISE Ex. Préc.
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL(2)
TOTAL (=RAR+vote)
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 35 000,00 65 401,16 45 000,00 45 000,0045 000,0070 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET 679 050,00 728 144,47 436 250,00 436 250,00436 250,0073 IMPÔTS ET TAXES 3 534 933,00 3 734 446,14 3 727 482,00 3 727 482,003 727 482,0074 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 1 392 700,00 1 522 055,04 1 545 122,00 1 545 122,001 545 122,0075 AUTRES PRODUITS DE GESTION COU 48 000,00 47 956,05 41 600,00 41 600,0041 600,00Total des recettes de gestion courante 5 689 683,00 6 098 002,86 5 795 454,00 5 795 454,00 5 795 454,0076 PRODUITS FINANCIERS 300,00 300,00300,0077 PRODUITS EXCEPTIONNELS 25 000,00 50 117,70 474 477,00 474 477,00474 477,00TOTAL DES RECETTES REELLES DE FONCTIONNEMENT 5 714 683,00 6 148 120,56 6 270 231,00 6 270 231,00 6 270 231,00042 Op. d'ordre transferts entre sections 60 970,00 44 777,31 62 269,00 62 269,00 62 269,00043 Op. d'ordre à l'intérieur de la TOTAL DES RECETTES D'ORDRE DE FONCTIONNEMENT 60 970,00 44 777,31 62 269,00 62 269,00 62 269,00
TOTAL 5 775 653,00 6 192 897,87 6 332 500,00 6 332 500,006 332 500,00
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (1) 1 054 182,26
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 7 386 682,26
+
=
(1) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (2) Le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles. (3) D 023 = R 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
2 007 298,05
SECTION D'INVESTISSEMENT
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL(2)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE RàR N-1(1)LIBELLES
POUR MEMOIRE TOTAL BUDGET
Ex. PREC.
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BUDGET PRIMITIF
2020
CHAP.
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VUE D'ENSEMBLE - II A3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
TOTAL (=RAR+vote)
010 Stocks20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 40 912,00 92 500,00 92 500,0092 500,00204 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 96 007,00 20 000,00 102 200,00 122 200,00102 200,0021 IMMOBILIATIONS CORPORELLES 228 198,85 7 581,55 688 896,00 696 477,55688 896,0023 IMMOBILISATIONS EN COURS 2 109 474,22 1 000 751,13 642 120,00 1 642 871,13642 120,00
Total des Opérations d'équipementTotal des dépenses d'équipement 2 474 592,07 1 028 332,68 1 525 716,00 1 525 716,00 2 554 048,68
10 APPORTS,DOTATIONS ET RESERVES 29 100,001068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CA 178 678,70 178 678,70178 678,7016 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 119 210,00 148 550,00 148 550,00148 550,00020 DEPENSES IMPREVUES 10 000,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00
Total des dépenses financières 158 310,00 337 228,70 337 228,70 337 228,7045 Total des Op. pour comptes de TiersTOTAL DES DEPENSES REELLES D'INVESTISSEMENT 2 632 902,07 1 028 332,68 1 862 944,70 1 862 944,70 2 891 277,38040 Op. d'ordre transferts entre sections 60 970,00 62 269,00 62 269,00 62 269,00041 Opérations patrimoniales 84 000,00 253 000,00 253 000,00 253 000,00TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT 144 970,00 315 269,00 315 269,00 315 269,00
TOTAL 2 777 872,07 1 028 332,68 2 178 213,70 3 206 546,382 178 213,70
D 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (1)
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 3 206 546,38
+
=
CHAP. LIBELLES
RECETTES D'INVESTISSEMENT
POUR MEMOIRE TOTAL BUDGET
Ex. PREC. RàR N-1(1)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL(2)
TOTAL (=RAR+vote)
010 Stocks13 SUBVENTIONS D�INVESTISSEMENT 461 470,80 249 276,57 43 699,14 292 975,7143 699,1416 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 35 000,00 35 000,0035 000,00204 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES21 IMMOBILIATIONS CORPORELLES 1 023,84 1 023,8423 IMMOBILISATIONS EN COURS 47 850,00 47 850,00 9 020,00 56 870,009 020,00
Total des recettes d'équipement 509 320,80 298 150,41 87 719,14 87 719,14 385 869,5510 APPORTS,DOTATIONS ET RESERVES 256 000,00 442 000,00 442 000,00442 000,001068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CA 1 745 842,55 1 314 176,80 1 314 176,801 314 176,80024 PRODUITS DE CESSIONS 10 000,00 965 772,00 965 772,00 965 772,00
Total des recettes financières 2 011 842,55 2 721 948,80 2 721 948,80 2 721 948,8045 Total des Op. pour comptes de TiersTOTAL DES RECETTES REELLES D'INVESTISSEMENT 2 521 163,35 298 150,41 2 809 667,94 2 809 667,94 3 107 818,35021 VIREMENT DE LA SECTION DE 728 809,38 1 863 567,05 1 863 567,05 1 863 567,05040 Op. d'ordre transferts entre sections 191 000,00 206 000,00 206 000,00 206 000,00041 Opérations patrimoniales 84 000,00 253 000,00 253 000,00 253 000,00TOTAL DES RECETTES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT 1 003 809,38 2 322 567,05 2 322 567,05 2 322 567,05
TOTAL 3 524 972,73 298 150,41 5 132 234,99 5 430 385,405 132 234,99
R 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (1) 1 137 467,54
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 6 567 852,94
+
=
SECTION D'INVESTISSEMENT
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL(2)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE RàR N-1(1)LIBELLES
POUR MEMOIRE TOTAL BUDGET
Ex. PREC.
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
CHAP.
Page 5
VUE D'ENSEMBLE - II A3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
TOTAL (=RAR+vote)
(1) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (2) Le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles. (3) D 023 = R 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE PAR LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
2 007 298,05
BALANCE GENERALE - II B1
TOTALFONCTIONNEMENT OPERATIONS REELLES (1)
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
CHAPITRES OPERATIONS D'ORDRE (2)
Page 61 - DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser)
CHARGES A CARACTERE GENERAL 1 043 764,001 043 764,00011CHARGES DU PERSONNEL 3 049 000,003 049 000,00012ATTENUATIONS DE PRODUITS 112 000,00112 000,00014AUTRES CHARGES DE GESTION COUR 553 100,00553 100,0065CHARGES FINANCIÈRES 13 200,0013 200,0066CHARGES EXCEPTIONNELLES 536 051,21536 051,2167DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO 206 000,00 206 000,0068DEPENSES IMPREVUES 10 000,0010 000,00022VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 1 863 567,05 1 863 567,05023
Dépenses de fonctionnement - Total 5 317 115,21 2 069 567,05 7 386 682,26
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 7 386 682,26
+
=
CHAPITRES INVESTISSEMENT OPERATIONS REELLES (1)
OPERATIONS D'ORDRE (2) TOTAL
APPORTS,DOTATIONS ET RESERVES 178 678,70178 678,7010SUBVENTIONS D�INVESTISSEMENT 5 000,00 5 000,0013EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 148 550,00148 550,0016IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 92 500,0092 500,0020Total des Opérations d'équipementIMMOBILISATIONS INCORPORELLES 122 200,00122 200,00204IMMOBILIATIONS CORPORELLES 1 900,00 698 377,55696 477,5521IMMOBILISATIONS EN COURS 308 369,00 1 951 240,131 642 871,1323DEPENSES IMPREVUES 10 000,0010 000,00020
Dépenses d'investissement - Total 2 891 277,38 315 269,00 3 206 546,38
D 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 3 206 546,38
+
=
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d'ordre semi-budgétaire (2) Voir liste des opérations d'ordre Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état.
BALANCE GENERALE - II B2
TOTALFONCTIONNEMENT OPERATIONS REELLES (1)
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
CHAPITRES OPERATIONS D'ORDRE (2)
Page 72 - RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser)
ATTENUATIONS DE CHARGES 45 000,0045 000,00013PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VEN 436 250,00436 250,0070TRAVAUX EN REGIE 57 269,00 57 269,0072IMPÔTS ET TAXES 3 727 482,003 727 482,0073DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 1 545 122,001 545 122,0074AUTRES PRODUITS DE GESTION COU 41 600,0041 600,0075PRODUITS FINANCIERS 300,00300,0076PRODUITS EXCEPTIONNELS 5 000,00 479 477,00474 477,0077
Recettes de fonctionnement - Total 6 270 231,00 62 269,00 6 332 500,00
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 1 054 182,26
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 7 386 682,26
+
=
CHAPITRES INVESTISSEMENT OPERATIONS REELLES (1)
OPERATIONS D'ORDRE (2) TOTAL
APPORTS,DOTATIONS ET RESERVES(sauf 1068) 442 000,00442 000,0010SUBVENTIONS D�INVESTISSEMENT 292 975,71292 975,7113EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 35 000,0035 000,0016IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 253 000,00 253 000,0020IMMOBILISATIONS INCORPORELLES204IMMOBILIATIONS CORPORELLES 1 023,841 023,8421IMMOBILISATIONS EN COURS 56 870,0056 870,0023AMORTISSEMENTS 206 000,00 206 000,0028VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 1 863 567,05 1 863 567,05021PRODUITS DE CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 965 772,00965 772,00024
Recettes d'investissement - Total
R 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
AFFECTATION AU COMPTE 1068
1 793 641,55 2 322 567,05 4 116 208,60
1 137 467,54
1 314 176,80
+
=
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 6 567 852,94
+
SECTION DE FONCTIONNEMENT
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
Page 8
DETAIL DES DEPENSES - III A1
REALISE Ex. Préc.LIBELLES (1)POUR MEMOIRE TOTAL BUDGET Ex. PREC. (2)
ARTICLES (1)PROPOSITIONS
NOUVELLES DU MAIRE (3)
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (4)
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 996 555,00 917 058,31 1 043 764,00 1 043 764,00
605118 TRAVAUX REGIE DOJO 580,00 580,00605122 TRAVAUX REGIE SALLE COUTELLER 350,00 350,00605125 Travaux régie espace multifonc 1 250,00 1 281,12 1 610,00 1 610,00605126 Travaux régie LAESA 450,00 389,4860550 TRAVAUX REGIE SECURITE 10 490,00 9 379,25 6 850,00 6 850,0060555 TRAVAUX REGIE ATELIER MUNICIPAL 524,32 1 100,00 1 100,0060561 TRAVAUX REGIE ECOLE CADOU 1 400,0060564 TRAVAUX REGIE ECOLE DOLTO 1 500,00 1 500,0060565 TRAVAUX REGIE LOCAUX ASSOCIATIFS 779,7260569 TRAVAUX REGIE STADE MUNICIPAL ET SALLE 2 500,00 1 285,8460578 TRAVAUX REGIE ESPACE ROGER LE STUDER 3 100,00 1 654,06 8 700,00 8 700,0060580 TRAVAUX REGIE CANTINE 800,00 811,0460581 TRAVAUX REGIE MOBILIER URBAIN 400,00 127,7060582 TRAVAUX REGIE ESPACES VERT 13 700,00 6 276,26 10 600,00 10 600,0060586 TRAVAUX REGIE MAISON ENFANCE 1 500,00 2 118,25 3 000,00 3 000,0060588 TRAVAUX REGIE SALLE POLYVALENTE 850,00 827,2060611 FOURN.NON STOCKABLES-EAU ET AS 7 500,00 7 771,13 8 375,00 8 375,0060612 FOURN.NON STOCKABLES-ENERGIE - 107 000,00 107 323,57 111 270,00 111 270,0060621 COMBUSTIBLES 69 200,00 79 911,49 83 700,00 83 700,0060622 CARBURANTS 10 140,00 9 779,85 9 900,00 9 900,0060623 ALIMENTATION 133 770,00 123 204,63 118 400,00 118 400,0060628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEE 4 010,00 3 322,60 4 270,00 4 270,0060631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 21 800,00 19 568,92 42 060,00 42 060,0060632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMEN 64 340,00 56 105,29 87 680,00 87 680,0060633 FOURNITURES DE VOIRIE 3 000,00 4 006,02 4 500,00 4 500,0060636 FOURNITURES DE VETEMENTS DE TR 8 650,00 7 253,44 9 250,00 9 250,006064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 6 550,00 5 835,77 6 850,00 6 850,006067 FOURNITURES SCOLAIRES 15 240,00 14 509,10 14 599,00 14 599,00611 CONTRATS PREST. SERVICES AVEC 70 350,00 65 662,04 73 750,00 73 750,006122 REDEVANCES CREDIT-BAIL MOBILIE 8 610,00 7 970,26 6 320,00 6 320,006135 LOCATIONS MOBILIERES 15 330,00 9 843,15 16 110,00 16 110,0061521 ENTRETIEN DE TERRAINS 27 200,00 24 531,35 36 630,00 36 630,00615221 ENTRETIEN DE BATIMENTS PUBLICS 29 840,00 26 874,70 28 614,00 28 614,00615231 VOIRIES 27 000,00 19 208,59 500,00 500,00615232 RESEAUX 19 000,00 19 000,0061551 ENTRET.ET REPARAT.MATERIEL ROULANT 8 000,00 9 571,88 8 000,00 8 000,0061558 ENTRET.ET REP.AUTRES BIENS MOBILIERS 5 710,00 15 639,37 10 500,00 10 500,006156 MAINTENANCE 64 990,00 60 010,21 75 496,00 75 496,006168 PRIMES D'ASSURANCES AUTRES 26 000,00 26 782,43 26 900,00 26 900,00617 ETUDES ET RECHERCHES 3 000,00 3 419,02 5 000,00 5 000,006182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 9 395,00 7 966,59 8 420,00 8 420,006184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE 14 880,00 4 655,00 18 700,00 18 700,006188 AUTRES FRAIS DIVERS 200,00 18,00 200,00 200,006226 HONORAIRES 6 600,00 6 266,48 10 300,00 10 300,006228 REM. DIVERSES D'INTERMED.ET HO 1 000,00 1 138,55 1 200,00 1 200,006232 FETES ET CEREMONIES 24 470,00 17 053,50 22 050,00 22 050,006237 PUBLICATIONS 15 010,00 13 753,85 19 550,00 19 550,006241 TRANSPORTS DE BIENS 700,00 700,00(1) Détailler conformément au plan de compte utilisé et les chapitres correspondants. (2) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles. (5) Cf définitions du chapitre des opérations d'ordre DF 042 = RI 040 (6) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
SECTION DE FONCTIONNEMENT
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BUDGET PRIMITIF
2020
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DETAIL DES DEPENSES - III A1
REALISE Ex. Préc.LIBELLES (1)POUR MEMOIRE TOTAL BUDGET Ex. PREC. (2)
ARTICLES (1)PROPOSITIONS
NOUVELLES DU MAIRE (3)
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (4)
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 2 500,00 2 316,49 2 500,00 2 500,006261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 12 200,00 12 774,92 12 200,00 12 200,006262 FRAIS DE TELECOMMUNICATION 17 890,00 16 568,09 18 200,00 18 200,00627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 1 200,00 1 282,24 1 300,00 1 300,006281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS) 2 760,00 2 612,30 2 750,00 2 750,006282 FRAIS DE GARDIENNAGE 150,00 120,97 150,00 150,006284 REDEVANCES POUR SERVICES RENDUS 385,00 400,00 400,006288 REMBOURS FRAIS AUX DIVERS SERVICES 104 830,00 85 831,65 75 080,00 75 080,0063512 TAXES FONCIERES 2 000,00 3 042,00 2 000,00 2 000,00637 AUTRES IMPOTS TAXES ET VERST ASSIMILES 7 800,00 7 713,63 6 100,00 6 100,00
012 CHARGES DU PERSONNEL 3 197 200,00 3 127 032,05 3 049 000,00 3 049 000,00
6218 AUTRE PERSONNEL EXT. AU SERVIC 15 300,00 6 823,27 7 400,00 7 400,006331 IMPOTS,TAXES,VERSMT/TRANSPORT 20 000,00 19 619,00 21 000,00 21 000,006332 IMPOTS,TAXES,VERSMT/COTIS. AU FNAL 9 100,00 8 916,00 9 000,00 9 000,006336 COTIS. CNFPT & CDG 40 000,00 39 403,71 38 000,00 38 000,006338 AUTRES IMPOTS, TAXES,VERSMTS ASSIMILES 5 500,00 5 335,00 5 200,00 5 200,0064111 PERSO. TITU. - REM. PPALE 1 346 000,00 1 291 821,98 1 320 000,00 1 320 000,0064112 PERSO. TITU.-NBI, SF, IR 34 000,00 31 501,40 31 000,00 31 000,0064118 PERSO. TITU.-AUTRES INDEMNITES 279 000,00 268 476,16 283 000,00 283 000,0064131 PERSO. NON TITU.-REMUNERATION 462 000,00 492 214,28 392 000,00 392 000,0064138 PERSONNEL NON TITULAIRE-AUTRES INDEMN. 17 155,0064162 EMPLOIS D'AVENIR 23 000,006451 COTISATIONS A L'URSSAF 351 000,00 355 248,00 328 000,00 328 000,006453 COTISATIONS CAISSES RETRAITE 430 000,00 421 141,21 420 000,00 420 000,006454 COTISATIONS AUX ASSEDIC 19 000,00 20 309,00 16 000,00 16 000,006455 COTISATIONS ASSURANCES RISQUES 62 500,00 61 262,45 80 000,00 80 000,006458 COTIS.AUTRES ORGANISMES SOCIAUX 5 200,00 70,87 5 000,00 5 000,0064731 ALLOCATIONS DE CHOMAGE VERSES 10 000,00 7 994,52 12 000,00 12 000,006475 MEDECINE TRAVAIL - PHARMACIE 8 600,00 7 927,10 8 500,00 8 500,006478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERS 2 938,106488 AUTRES CHARGES DE PERSONNEL 77 000,00 68 875,00 72 900,00 72 900,00
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 111 603,00 111 582,50 112 000,00 112 000,00
739211 ATTRIBUTION DE COMPENSATION 111 603,00 98 934,00 112 000,00 112 000,0073928 AUTRES PRELEV POUR REVERSMT DE 12 648,50
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COUR 517 396,04 506 884,66 553 100,00 553 100,00
6531 INDEMNITES MAIRE ET ADJOINTS 96 600,00 95 606,83 110 000,00 110 000,006532 FRAIS MISSION MAIRE, ADJ. & CONSEILLERS 100,00 48,146533 COTISATIONS RETRAITE MAIRE ET 4 100,00 4 052,006534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE 7 400,00 7 380,006535 FRAIS DE FORMATION ELUS 1 800,00 1 125,75 10 000,00 10 000,0065372 COTIS AU FONDS FINANCEMT ALLOCATION DE 43,686541 CREANCES ADMISES EN NON VALEUR 2 200,00 171,65 2 000,00 2 000,006542 Perte sur créance irrécouvrabl 1 000,00 1 000,0065548 AUTRES CONTRIBUTIONS 9 146,00 10 878,97 11 100,00 11 100,00(1) Détailler conformément au plan de compte utilisé et les chapitres correspondants. (2) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles. (5) Cf définitions du chapitre des opérations d'ordre DF 042 = RI 040 (6) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
SECTION DE FONCTIONNEMENT
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BUDGET PRIMITIF
2020
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DETAIL DES DEPENSES - III A1
REALISE Ex. Préc.LIBELLES (1)POUR MEMOIRE TOTAL BUDGET Ex. PREC. (2)
ARTICLES (1)PROPOSITIONS
NOUVELLES DU MAIRE (3)
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (4)
657362 SUBV. FONCTIONNEMENT C.C.A.S. 102 000,00 102 000,00 108 000,00 108 000,006574 SUBV. DE FONCT. AUX ASS. ET PERS DROIT 293 550,04 284 204,90 310 000,00 310 000,0065888 AUTRES 500,00 1 372,74 1 000,00 1 000,00
TOTAL GESTION DES SERVICES (011+012+014(réelles)+ 65(réelles)) 4 822 754,04 4 662 557,52 4 757 864,00 4 757 864,00
66 CHARGES FINANCIÈRES 12 500,00 10 586,99 13 200,00 13 200,00
6611 INTERETS DES EMPRUNTS ET DES DETTES66111 INTERETS REGLES A L'ECHEANCE 14 000,00 12 043,55 13 500,00 13 500,0066112 INTERETS, RATTACHEMENT ICNE -1 500,00 -1 456,56 -1 300,00 -1 300,006688 Autres charges financières 1 000,00 1 000,00
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 20 150,00 15 621,37 536 051,21 536 051,21
6718 AUTRES CHARGES EXCEPT. SUR OP. 20 150,00 15 332,61 9 000,00 9 000,00673 TITRES ANNULES 288,76 362 913,00 362 913,00678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES 164 138,21 164 138,21
022 DEPENSES IMPREVUES 439,58 10 000,00 10 000,00
TOTAL DES OPERATIONS REELLES 4 855 843,62 4 688 765,88 5 317 115,21 5 317 115,21
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 728 809,38 1 863 567,05 1 863 567,05
042 OP. ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 191 000,00 189 955,19 206 000,00 206 000,00
6811 DOTATIONS AUX AMORT.IMMOB.INCORPO. ET 191 000,00 189 955,19 206 000,00 206 000,00
TOTAL DES OPERATIONS D'ORDRE 919 809,38 189 955,19 2 069 567,05 2 069 567,05
TOTAL DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 5 775 653,00 4 878 721,07 7 386 682,26 7 386 682,26
RESTES A REALISER N-1 (6)
D002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (6)
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 7 386 682,26
+
+
=
Montant des ICNE de l'exercice Montant des ICNE de l'exercice N-1Différence ICNE N - ICNE N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 66112
(1) Détailler conformément au plan de compte utilisé et les chapitres correspondants. (2) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles. (5) Cf définitions du chapitre des opérations d'ordre DF 042 = RI 040 (6) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
SECTION DE FONCTIONNEMENT
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BUDGET PRIMITIF
2020
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DETAIL DES RECETTES - III A2
REALISE Ex. Préc.LIBELLES (1)POUR MEMOIRE TOTAL BUDGET Ex. PREC. (2)
ARTICLES (1)PROPOSITIONS
NOUVELLES DU MAIRE (3)
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (4)
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 35 000,00 65 401,16 45 000,00 45 000,00
6419 RBT FRAIS DE PERSONNEL 35 000,00 61 764,16 45 000,00 45 000,006459 REMBOURS.SUR CHARGES DE S.S.& 3 637,00
70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VEN 679 050,00 728 144,47 436 250,00 436 250,00
7018 AUTRES VENTES DE PRODUITS FINIS70311 CONCESSION DANS LES CIMETIERES 3 500,00 4 652,00 3 500,00 3 500,0070312 REDEVANCES FUNERAIRES 500,00 336,00 500,00 500,0070321 DROITS DE STATIONNEMENT ET DE LOCATION 900,00 856,50 900,00 900,0070323 REDEVANCE D�OCCUPATION DU DOMAINE 9 500,00 10 352,64 10 300,00 10 300,007062 REDEVANCES ET DROITS SERVICES A CARACT 5 000,00 4 488,70 4 500,00 4 500,0070631 RED. ET DTS. A CARACTERE SPORTIF 37 370,00 36 706,12 22 800,00 22 800,0070632 RED. ET DTS. A CARACTERE LOISIRS 108 880,00 119 577,33 59 450,00 59 450,007066 REDEVANCES, SERVICES CARACT. SOCIAL 15 000,00 26 211,75 20 000,00 20 000,007067 REDEV. DROITS SERVICES PERISCOL.ET 268 000,00 294 350,65 216 000,00 216 000,0070671 REDEV. DROITS SERVICES PERISCOL.ET 706811 REDEVANCE D�ASSAINISSEMENT COLLECTIF70688 AUTRES PRESTATIONS DE SERVICES 1 000,00 691,20 700,00 700,0070841 MISE DISPO PERSONNEL AUX BUDGETS 219 200,00 220 056,92 89 000,00 89 000,0070848 MISE A DISPO. PERSONNEL-AUTRES 2 000,00 2 026,29 2 000,00 2 000,0070872 RBNT DE FRAIS PAR LES BUDGETS ANNEXES 2 000,00 2 018,3070873 RBNT DE FRAIS PAR LES C.C.A.S. 3 500,00 3 955,25 3 900,00 3 900,0070878 REMBOURSEMENTS FRAIS PAR AUTRES 1 200,00 1 200,00 1 200,00 1 200,007088 AUTRES PRODUITS ACTIVITES ANNEXES 1 500,00 664,82 1 500,00 1 500,00
73 IMPÔTS ET TAXES 3 534 933,00 3 734 446,14 3 727 482,00 3 727 482,00
73111 TAXES FONCIERES ET D'HABITATION 2 936 000,00 2 955 493,00 3 038 630,00 3 038 630,007318 AUTRES IMPOTS LOCAUX OU ASSIMILES 2 931,0073212 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 173 570,00 187 826,00 204 217,00 204 217,0073223 FDS PEREQUAT RESSOURCES COMM ET 7 500,00 5 848,007333 TAXES FUNERAIRES 75 000,00 91 572,00 90 000,00 90 000,007343 TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES 109 260,00 109 260,00 114 435,00 114 435,007363 IMPOT SUR LE CERCLE ET MAISON DE JEUX 0,217368 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE 200,00 195,94 200,00 200,007381 TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS MUTATION 233 403,00 381 319,99 280 000,00 280 000,00
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 1 392 700,00 1 522 055,04 1 545 122,00 1 545 122,00
7411 DGF - DOTATION FORFAITAIRE 484 000,00 484 867,00 496 704,00 496 704,0074121 DOT.SOLIDARITE RURALE 451 000,00 496 037,00 533 514,00 533 514,0074127 DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION 50 000,00 89 379,00 87 904,00 87 904,00744 FCTVA 3 200,00 3 472,00 3 200,00 3 200,007473 PARTICIPATIONS - DEPARTEMENT 5 300,00 6 300,00 6 300,007478 PARTICIPATION - AUTRES ORGANISMES 309 200,00 346 902,04 327 500,00 327 500,0074834 ETAT- COMP. EXO. FB ET FNB 12 000,00 12 982,00 12 000,00 12 000,0074835 ETAT- COMPENSATION TH 78 000,00 77 242,00 78 000,00 78 000,007484 DOTATION DE RECENSEMENT 11 174,00(1) Détailler conformément au plan de compte utilisé et les chapitres correspondants. (2) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles. (5) Cf définitions du chapitre des opérations d'ordre DF 042 = RI 040 (6) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
SECTION DE FONCTIONNEMENT
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2020
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DETAIL DES RECETTES - III A2
REALISE Ex. Préc.LIBELLES (1)POUR MEMOIRE TOTAL BUDGET Ex. PREC. (2)
ARTICLES (1)PROPOSITIONS
NOUVELLES DU MAIRE (3)
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (4)
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COU 48 000,00 47 956,05 41 600,00 41 600,00
752 REVENUS DES IMMEUBLES 6 500,00 6 733,71 4 700,00 4 700,007588 Autres produits divers de gest 41 500,00 41 222,34 36 900,00 36 900,00
TOTAL GESTION DES SERVICES (70+73+74+75+013(réelles)) 5 689 683,00 6 098 002,86 5 795 454,00 5 795 454,00
76 PRODUITS FINANCIERS 300,00 300,00
76232 RBRTS INTERETS EMPR TRANSF PAR GFP DE 300,00 300,00
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 25 000,00 50 117,70 474 477,00 474 477,00
7711 DEDITS ET PENALITES PERCUS7714 RECOUVREMENT SUR CREANCES ADMISES EN 32,557718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS/ 25 000,00 49 833,15 474 477,00 474 477,00773 MANDATS ANNULES OU ATTEINTS PAR DECH.7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS 252,00
TOTAL DES OPERATIONS REELLES 5 714 683,00 6 148 120,56 6 270 231,00 6 270 231,00
042 OP. ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 60 970,00 44 777,31 62 269,00 62 269,00
722 TRAVAUX EN REGIE IMMOB. CORPORELLES 55 970,00 40 251,03 57 269,00 57 269,00777 QUOTE-PART SUBV.INVEST.TRANS.RESULT 5 000,00 4 526,28 5 000,00 5 000,00
TOTAL DES OPERATIONS D'ORDRE 60 970,00 44 777,31 62 269,00 62 269,00
TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 5 775 653,00 6 192 897,87 6 332 500,00 6 332 500,00
RESTES A REALISER N-1 (6)
R002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (6)
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
1 054 182,26
7 386 682,26
+
+
=
Montant des ICNE de l'exercice Montant des ICNE de l'exercice N-1Différence ICNE N - ICNE N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
(1) Détailler conformément au plan de compte utilisé et les chapitres correspondants. (2) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles. (5) Cf définitions du chapitre des opérations d'ordre DF 042 = RI 040 (6) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
SECTION D'INVESTISSEMENT
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DETAIL DES DEPENSES - III B1
RàR N-1LIBELLES (1)POUR MEMOIRE TOTAL BUDGET Ex. PREC. (2)
ARTICLES (1)
PROPOSITIONS NOUVELLES DU MAIRE (3)
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (3)
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 40 912,00 92 500,00 92 500,002031 IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN 18 000,00 49 000,00 49 000,002051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 22 912,00 43 500,00 43 500,00
204 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 96 007,00 20 000,00 102 200,00 102 200,00204172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 52 000,00 20 000,00 58 100,00 58 100,002046 ATTRIBUTION DE COMPENSATION D'INVESTISSE 44 007,00 44 100,00 44 100,00
21 IMMOBILIATIONS CORPORELLES 228 198,85 7 581,55 688 896,00 688 896,002111 TERRAINS NUS 75 700,00 339 700,00 339 700,002113 TERRAINS AMENAGES AUTRES QUE V 18 500,00 4 100,002152 INSTALLATIONS DE VOIRIE 10 500,00 29,44 12 000,00 12 000,0021568 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE D�INCENDIE E2182 AUTRES IMMO. CORPORELLES MATERIEL DE TRA 15 950,00 139 700,00 139 700,002183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI 10 566,53 162,00 18 106,00 18 106,002184 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES MOBIL 8 900,00 18 150,00 18 150,002185 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES CHEPT 300,00 400,00 400,002188 AUTRES IMMOB.CORPORELLES 87 782,32 3 290,11 160 840,00 160 840,00
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 2 109 474,22 1 000 751,13 642 120,00 642 120,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 1 384 624,22 647 929,08 317 660,00 317 660,002315 IMMOBILIS.EN COURS INST.TECHN. 425 131,82 127 342,05 225 900,00 225 900,00238 AVANCES ET ACOMPTES VERSES 299 718,18 225 480,00 98 560,00 98 560,00
Opérations d'équipement : une ligne par Opération (voir état III B3 pour le détail des opérations d'équipement)Total des dépenses d'équipement 2 474 592,07 1 028 332,68 1 525 716,00 1 525 716,00
10 APPORTS,DOTATIONS ET RESERVES 29 100,00 178 678,70 178 678,7010223 TLE 14 000,0010226 TAXE D'AMENAGEMENT 15 100,001068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CA 178 678,70 178 678,70
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 119 210,00 148 550,00 148 550,001641 EMPRUNTS EN EUROS 80 000,00 108 400,00 108 400,0016818 AUTRES PRETEURS 29 610,00 21 550,00 21 550,00168758 AUTRES DETTES - AUTRES GROUPEMENTS 9 600,00 18 600,00 18 600,00
020 DEPENSES IMPREVUES 10 000,00 10 000,00 10 000,00
Total des dépenses financières 158 310,00 337 228,70 337 228,70
TOTAL DEPENSES REELLES DE L'EXERCICE 2 632 902,07 1 028 332,68 1 862 944,70 1 862 944,70
040 OP. ORDRE DE TRANSFERT ENTRE S 60 970,00 62 269,00 62 269,0013913 Subv Invest Département13918 SUBV EQUIPT TRANSF AUTRES 5 000,00 5 000,00 5 000,0013933 FONDS AFFECT EQUIP - P.A.E.2188 AUTRES IMMOB.CORPORELLES 1 900,00 1 900,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 39 670,00 42 563,00 42 563,002315 IMMOBILIS.EN COURS INST.TECHN. 16 300,00 12 806,00 12 806,00(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (2) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles
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DETAIL DES DEPENSES - III B1
RàR N-1LIBELLES (1)POUR MEMOIRE TOTAL BUDGET Ex. PREC. (2)
ARTICLES (1)
PROPOSITIONS NOUVELLES DU MAIRE (3)
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (3)
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 84 000,00 253 000,00 253 000,002315 IMMOBILIS.EN COURS INST.TECHN. 84 000,00 253 000,00 253 000,00
TOTAL DEPENSES D'ORDRE DE L'EXERCICE 144 970,00 315 269,00 315 269,00
TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 2 777 872,07 1 028 332,68 2 178 213,70 2 178 213,70
RESTES A REALISER N-1 (6) 1 028 332,68
D 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (6)
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 3 206 546,38
+
+
=
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (2) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles
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DETAIL DES RECETTES - III B2
RàR N-1LIBELLES (1)POUR MEMOIRE TOTAL BUDGET Ex. PREC. (2)
ARTICLES (1)
PROPOSITIONS NOUVELLES DU MAIRE (3)
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (3)
13 SUBVENTIONS D�INVESTISSEMENT 461 470,80 249 276,57 43 699,14 43 699,141311 SUBV.D'EQUIP.TRANSF.ETAT ET ETAB NAT. 155,00 155,001312 SUBVENT.D'EQUIP. TRANSF.REGIONS 4 200,001313 SUBVENTION D'EQUIP.TRANF.DEPARTEMENT 35 000,00 35 000,001321 SUBVENTIONS NON TRANSF. ETAT 189 584,30 80 836,22 8 544,14 8 544,141322 SUBV. EQUIPT NON TRANSF. REGIO 72 598,501323 SUBV. EQUIPT NON TRANSF. DEPAR 74 992,00 102 587,351328 AUTRES SUBV EQUIPEMENT NON TRA 124 296,00 61 653,001341 DOT EQUIPEMENT TERRITOIRES RURAUX
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 35 000,00 35 000,001641 EMPRUNTS EN EUROS 21 400,00 21 400,00168758 AUTRES DETTES - AUTRES GROUPEMENTS 13 600,00 13 600,00
204 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES20422 SUBV.EQUIP.BAT. ET INSTALLATIO
21 IMMOBILIATIONS CORPORELLES 1 023,842113 TERRAINS AMENAGES AUTRES QUE V2183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI 1 023,84
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 47 850,00 47 850,00 9 020,00 9 020,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON2315 IMMOBILIS.EN COURS INST.TECHN. 3 500,00 3 500,00238 AVANCES ET ACOMPTES VERSES 47 850,00 47 850,00 5 520,00 5 520,00
Total des recettes d'équipement 509 320,80 298 150,41 87 719,14 87 719,14
10 APPORTS,DOTATIONS ET RESERVES 2 001 842,55 1 756 176,80 1 756 176,8010222 FCTVA 140 000,00 212 000,00 212 000,0010226 TAXE D'AMENAGEMENT 116 000,00 230 000,00 230 000,001068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CA 1 745 842,55 1 314 176,80 1 314 176,80
024 PRODUITS DE CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 10 000,00 965 772,00 965 772,00
Total des recettes financières 2 011 842,55 2 721 948,80 2 721 948,80
TOTAL RECETTES REELLES DE L'EXERCICE 2 521 163,35 298 150,41 2 809 667,94 2 809 667,94
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 728 809,38 1 863 567,05 1 863 567,05
040 OP. ORDRE DE TRANSFERT ENTRE S 191 000,00 206 000,00 206 000,0028031 AMORTISSEMENTS/FRAIS D'ETUDES2804172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS280422 Subv Equip Bâtiment et install28046 AMORT. ATTRIB COMPENSATION INVEST28051 AMORTS DTS, BREVETS, LICENCES.28121 AMORTISSEMENTS/PLANTATIONS28151 AMORT/RESEAUX DE VOIRIE28152 AMORT/INSTALLATIONS DE VOIRIE28158 AMORTISSEMENTS/AUTRES MATERIEL28182 AMORTISSEMENT/MATERIEL TRANSPO(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (2) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles
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RàR N-1LIBELLES (1)POUR MEMOIRE TOTAL BUDGET Ex. PREC. (2)
ARTICLES (1)
PROPOSITIONS NOUVELLES DU MAIRE (3)
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (3)
28183 AMORT./MATERIEL BUREAU ET INFO28184 AMORTISSEMENT/MOBILIER28185 AMORT/ CHEPTEL28188 AMORTISSEMENT/MATERIEL DIVERS 191 000,00 206 000,00 206 000,00
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 84 000,00 253 000,00 253 000,002031 IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN 253 000,00 253 000,00238 AVANCES ET ACOMPTES VERSES 84 000,00
TOTAL RECETTES D'ORDRE DE L'EXERCICE 1 003 809,38 2 322 567,05 2 322 567,05
TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 3 524 972,73 298 150,41 5 132 234,99 5 132 234,99
RESTES A REALISER N-1 (6) 298 150,41
R 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (6) 1 137 467,54
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 6 567 852,94
+
+
=
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (2) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles
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DETAIL PAR OPERATION - III B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 118 SALLES DE SPORTS/DOJO/MUSCULAT Pour Vote (1)
Pour Information (2)
X
RàR N-1 (5)LIBELLES (3)REALISATIONS
CUMULEES au 01/01/N
ARTICLE (3)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (6)
DEPENSES 14 242,33 6 380,00 6 380,00A B
040 OP. ORDRE DE TRANSFERT ENTRE S 780,00 780,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 780,00 780,00
21 IMMOBILIATIONS CORPORELLES 822,092188 AUTRES IMMOB.CORPORELLES 822,09
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 13 420,24 5 600,00 5 600,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 13 420,24 5 600,00 5 600,00
Besoin de financement = (A+B) - (C+D) 6 380,00
Excédent de financement = (C+D) - (A+B)
(1) Détail des opérations votées listées en page récapitulation (2) Si cette page est produite pour information, ne pas reporter les opérations dans le tableau opérations votées de la page récapitulation. Les crédits sont alors compris dans les dépenses non individualiées (3) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (4) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (5) A n'inscrire que si le CA a été voté ; en dépenses : dépenses engagées non mandatées ; en recette : recettes certaines dont le titre reste à émettre (6) Hors restes à réaliser.
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DETAIL PAR OPERATION - III B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 120 BIBLIOTHEQUE-MEDIATHEQUE Pour Vote (1)
Pour Information (2)
X
RàR N-1 (5)LIBELLES (3)REALISATIONS
CUMULEES au 01/01/N
ARTICLE (3)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (6)
DEPENSES 246 699,08 4 412,83 17 400,00 17 400,00A B
21 IMMOBILIATIONS CORPORELLES 212 630,07 56,83 17 400,00 17 400,002183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI 15 475,792188 AUTRES IMMOB.CORPORELLES 197 154,28 56,83 17 400,00 17 400,00
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 34 069,01 4 356,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 34 069,01 4 356,00
Besoin de financement = (A+B) - (C+D) 21 812,83
Excédent de financement = (C+D) - (A+B)
(1) Détail des opérations votées listées en page récapitulation (2) Si cette page est produite pour information, ne pas reporter les opérations dans le tableau opérations votées de la page récapitulation. Les crédits sont alors compris dans les dépenses non individualiées (3) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (4) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (5) A n'inscrire que si le CA a été voté ; en dépenses : dépenses engagées non mandatées ; en recette : recettes certaines dont le titre reste à émettre (6) Hors restes à réaliser.
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DETAIL PAR OPERATION - III B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 122 SALLE DE SPORT DIDIER COUTELLER Pour Vote (1)
Pour Information (2)
X
RàR N-1 (5)LIBELLES (3)REALISATIONS
CUMULEES au 01/01/N
ARTICLE (3)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (6)
DEPENSES 1 947 155,92 4 500,00 4 500,00A B
040 OP. ORDRE DE TRANSFERT ENTRE S 1 150,00 1 150,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 1 150,00 1 150,00
21 IMMOBILIATIONS CORPORELLES 17 702,34 1 850,00 1 850,002188 AUTRES IMMOB.CORPORELLES 17 702,34 1 850,00 1 850,00
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 1 929 453,58 1 500,00 1 500,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 1 929 453,58 1 500,00 1 500,00
Besoin de financement = (A+B) - (C+D) 4 500,00
Excédent de financement = (C+D) - (A+B)
(1) Détail des opérations votées listées en page récapitulation (2) Si cette page est produite pour information, ne pas reporter les opérations dans le tableau opérations votées de la page récapitulation. Les crédits sont alors compris dans les dépenses non individualiées (3) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (4) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (5) A n'inscrire que si le CA a été voté ; en dépenses : dépenses engagées non mandatées ; en recette : recettes certaines dont le titre reste à émettre (6) Hors restes à réaliser.
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DETAIL PAR OPERATION - III B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 125 SALLE MULTIFONCTIONS Pour Vote (1)
Pour Information (2)
X
RàR N-1 (5)LIBELLES (3)REALISATIONS
CUMULEES au 01/01/N
ARTICLE (3)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (6)
DEPENSES 1 869 209,12 3 300,00 7 560,00 7 560,00A B
040 OP. ORDRE DE TRANSFERT ENTRE S 2 360,00 2 360,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 2 360,00 2 360,00
21 IMMOBILIATIONS CORPORELLES 19 404,13 5 200,00 5 200,002184 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES MOBIL 5 200,00 5 200,002188 AUTRES IMMOB.CORPORELLES 19 404,13
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 1 849 804,99 3 300,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 1 848 270,86 3 300,002315 IMMOBILIS.EN COURS INST.TECHN. 1 534,13
RECETTES 267 809,00C D
13 SUBVENTIONS D�INVESTISSEMENT 267 809,001321 SUBVENTIONS NON TRANSF. ETAT 63 450,001322 SUBV. EQUIPT NON TRANSF. REGIO 145 197,001328 AUTRES SUBV EQUIPEMENT NON TRA 59 162,00
Besoin de financement = (A+B) - (C+D) 10 860,00
Excédent de financement = (C+D) - (A+B)
(1) Détail des opérations votées listées en page récapitulation (2) Si cette page est produite pour information, ne pas reporter les opérations dans le tableau opérations votées de la page récapitulation. Les crédits sont alors compris dans les dépenses non individualiées (3) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (4) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (5) A n'inscrire que si le CA a été voté ; en dépenses : dépenses engagées non mandatées ; en recette : recettes certaines dont le titre reste à émettre (6) Hors restes à réaliser.
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DETAIL PAR OPERATION - III B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 126 BATIMENT DE LAESA Pour Vote (1)
Pour Information (2)
X
RàR N-1 (5)LIBELLES (3)REALISATIONS
CUMULEES au 01/01/N
ARTICLE (3)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (6)
DEPENSES 3 729,57 30 138,00 330 000,00 330 000,00A B
040 OP. ORDRE DE TRANSFERT ENTRE S2313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON
21 IMMOBILIATIONS CORPORELLES 290 000,00 290 000,002111 TERRAINS NUS 290 000,00 290 000,00
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 3 729,57 30 138,00 40 000,00 40 000,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 3 729,57 30 138,00 40 000,00 40 000,00
Besoin de financement = (A+B) - (C+D) 360 138,00
Excédent de financement = (C+D) - (A+B)
(1) Détail des opérations votées listées en page récapitulation (2) Si cette page est produite pour information, ne pas reporter les opérations dans le tableau opérations votées de la page récapitulation. Les crédits sont alors compris dans les dépenses non individualiées (3) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (4) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (5) A n'inscrire que si le CA a été voté ; en dépenses : dépenses engagées non mandatées ; en recette : recettes certaines dont le titre reste à émettre (6) Hors restes à réaliser.
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DETAIL PAR OPERATION - III B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 128 Terrain d'honneur et tribunes Pour Vote (1)
Pour Information (2)
X
RàR N-1 (5)LIBELLES (3)REALISATIONS
CUMULEES au 01/01/N
ARTICLE (3)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (6)
DEPENSES 1 241 974,54 351 331,58 5 550,00 5 550,00A B
21 IMMOBILIATIONS CORPORELLES 5 550,00 5 550,0021568 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE D�INCENDIE E2188 AUTRES IMMOB.CORPORELLES 5 550,00 5 550,00
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 1 241 974,54 351 331,582313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 1 241 974,54 351 331,58
RECETTES 112 816,78 183 816,22 35 000,00 35 000,00C D
13 SUBVENTIONS D�INVESTISSEMENT 112 816,78 183 816,22 35 000,00 35 000,001313 SUBVENTION D'EQUIP.TRANF.DEPARTEMENT 35 000,00 35 000,001321 SUBVENTIONS NON TRANSF. ETAT 51 163,78 48 836,221323 SUBV. EQUIPT NON TRANSF. DEPAR 73 327,001328 AUTRES SUBV EQUIPEMENT NON TRA 61 653,00 61 653,00
23 IMMOBILISATIONS EN COURS2313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON
Besoin de financement = (A+B) - (C+D) 138 065,36
Excédent de financement = (C+D) - (A+B)
(1) Détail des opérations votées listées en page récapitulation (2) Si cette page est produite pour information, ne pas reporter les opérations dans le tableau opérations votées de la page récapitulation. Les crédits sont alors compris dans les dépenses non individualiées (3) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (4) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (5) A n'inscrire que si le CA a été voté ; en dépenses : dépenses engagées non mandatées ; en recette : recettes certaines dont le titre reste à émettre (6) Hors restes à réaliser.
SECTION D'INVESTISSEMENT
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Page 23
DETAIL PAR OPERATION - III B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 129 CITY STADE Pour Vote (1)
Pour Information (2)
X
RàR N-1 (5)LIBELLES (3)REALISATIONS
CUMULEES au 01/01/N
ARTICLE (3)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (6)
DEPENSES 124 605,27 840,00A B
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 124 605,27 840,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 124 605,272315 IMMOBILIS.EN COURS INST.TECHN. 840,00
RECETTES 24 202,35C D
13 SUBVENTIONS D�INVESTISSEMENT 24 202,351323 SUBV. EQUIPT NON TRANSF. DEPAR 24 202,35
Besoin de financement = (A+B) - (C+D)Excédent de financement = (C+D) - (A+B) 23 362,35
(1) Détail des opérations votées listées en page récapitulation (2) Si cette page est produite pour information, ne pas reporter les opérations dans le tableau opérations votées de la page récapitulation. Les crédits sont alors compris dans les dépenses non individualiées (3) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (4) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (5) A n'inscrire que si le CA a été voté ; en dépenses : dépenses engagées non mandatées ; en recette : recettes certaines dont le titre reste à émettre (6) Hors restes à réaliser.
SECTION D'INVESTISSEMENT
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DETAIL PAR OPERATION - III B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 130 Projet Flumir Pour Vote (1)
Pour Information (2)
X
RàR N-1 (5)LIBELLES (3)REALISATIONS
CUMULEES au 01/01/N
ARTICLE (3)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (6)
DEPENSES 44 083,14 88 358,00 99 000,00 99 000,00A B
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 25 260,00 14 000,00 14 000,002031 IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN 25 260,00 14 000,00 14 000,00
21 IMMOBILIATIONS CORPORELLES 912,00 35 000,00 35 000,002111 TERRAINS NUS 912,00 35 000,00 35 000,00
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 17 911,14 88 358,00 50 000,00 50 000,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 17 911,14 88 358,00 50 000,00 50 000,00
Besoin de financement = (A+B) - (C+D) 187 358,00
Excédent de financement = (C+D) - (A+B)
(1) Détail des opérations votées listées en page récapitulation (2) Si cette page est produite pour information, ne pas reporter les opérations dans le tableau opérations votées de la page récapitulation. Les crédits sont alors compris dans les dépenses non individualiées (3) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (4) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (5) A n'inscrire que si le CA a été voté ; en dépenses : dépenses engagées non mandatées ; en recette : recettes certaines dont le titre reste à émettre (6) Hors restes à réaliser.
SECTION D'INVESTISSEMENT
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DETAIL PAR OPERATION - III B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 132 BATIMENT ATELIER TECH ET EV Pour Vote (1)
Pour Information (2)
X
RàR N-1 (5)LIBELLES (3)REALISATIONS
CUMULEES au 01/01/N
ARTICLE (3)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (6)
DEPENSES 25 000,00 25 000,00A B
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 25 000,00 25 000,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 25 000,00 25 000,00
Besoin de financement = (A+B) - (C+D) 25 000,00
Excédent de financement = (C+D) - (A+B)
(1) Détail des opérations votées listées en page récapitulation (2) Si cette page est produite pour information, ne pas reporter les opérations dans le tableau opérations votées de la page récapitulation. Les crédits sont alors compris dans les dépenses non individualiées (3) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (4) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (5) A n'inscrire que si le CA a été voté ; en dépenses : dépenses engagées non mandatées ; en recette : recettes certaines dont le titre reste à émettre (6) Hors restes à réaliser.
SECTION D'INVESTISSEMENT
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DETAIL PAR OPERATION - III B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 47 AGENDA ACCESSIBILITE PROGRAMME Pour Vote (1)
Pour Information (2)
X
RàR N-1 (5)LIBELLES (3)REALISATIONS
CUMULEES au 01/01/N
ARTICLE (3)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (6)
DEPENSES 19 024,82 2 377,20A B
21 IMMOBILIATIONS CORPORELLES 2 252,912188 AUTRES IMMOB.CORPORELLES 2 252,91
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 16 771,91 2 377,202313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 16 771,91 2 377,20
Besoin de financement = (A+B) - (C+D) 2 377,20
Excédent de financement = (C+D) - (A+B)
(1) Détail des opérations votées listées en page récapitulation (2) Si cette page est produite pour information, ne pas reporter les opérations dans le tableau opérations votées de la page récapitulation. Les crédits sont alors compris dans les dépenses non individualiées (3) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (4) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (5) A n'inscrire que si le CA a été voté ; en dépenses : dépenses engagées non mandatées ; en recette : recettes certaines dont le titre reste à émettre (6) Hors restes à réaliser.
SECTION D'INVESTISSEMENT
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DETAIL PAR OPERATION - III B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 48 INFORMATIQUE Pour Vote (1)
Pour Information (2)
X
RàR N-1 (5)LIBELLES (3)REALISATIONS
CUMULEES au 01/01/N
ARTICLE (3)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (6)
DEPENSES 105 724,83 162,00 8 200,00 8 200,00A B
21 IMMOBILIATIONS CORPORELLES 101 023,23 162,00 7 000,00 7 000,002183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI 101 023,23 162,00 7 000,00 7 000,00
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 4 701,60 1 200,00 1 200,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 4 701,60 1 200,00 1 200,00
RECETTES 1 023,84C D
21 IMMOBILIATIONS CORPORELLES 1 023,842183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI 1 023,84
Besoin de financement = (A+B) - (C+D) 7 338,16
Excédent de financement = (C+D) - (A+B)
(1) Détail des opérations votées listées en page récapitulation (2) Si cette page est produite pour information, ne pas reporter les opérations dans le tableau opérations votées de la page récapitulation. Les crédits sont alors compris dans les dépenses non individualiées (3) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (4) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (5) A n'inscrire que si le CA a été voté ; en dépenses : dépenses engagées non mandatées ; en recette : recettes certaines dont le titre reste à émettre (6) Hors restes à réaliser.
SECTION D'INVESTISSEMENT
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BUDGET PRIMITIF
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Page 28
DETAIL PAR OPERATION - III B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 50 SECURITE DES BATIMENTS Pour Vote (1)
Pour Information (2)
X
RàR N-1 (5)LIBELLES (3)REALISATIONS
CUMULEES au 01/01/N
ARTICLE (3)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (6)
DEPENSES 98 363,69 9 290,00 9 290,00A B
040 OP. ORDRE DE TRANSFERT ENTRE S 9 290,00 9 290,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 9 290,00 9 290,00
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 98 363,692313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 98 363,69
RECETTES 5 301,00 1 665,00C D
13 SUBVENTIONS D�INVESTISSEMENT 5 301,00 1 665,001321 SUBVENTIONS NON TRANSF. ETAT1323 SUBV. EQUIPT NON TRANSF. DEPAR 1 665,001341 DOT EQUIPEMENT TERRITOIRES RURAUX 5 301,00
Besoin de financement = (A+B) - (C+D) 7 625,00
Excédent de financement = (C+D) - (A+B)
(1) Détail des opérations votées listées en page récapitulation (2) Si cette page est produite pour information, ne pas reporter les opérations dans le tableau opérations votées de la page récapitulation. Les crédits sont alors compris dans les dépenses non individualiées (3) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (4) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (5) A n'inscrire que si le CA a été voté ; en dépenses : dépenses engagées non mandatées ; en recette : recettes certaines dont le titre reste à émettre (6) Hors restes à réaliser.
SECTION D'INVESTISSEMENT
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BUDGET PRIMITIF
2020
Page 29
DETAIL PAR OPERATION - III B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 51 ACQUISITION DE TERRAINS Pour Vote (1)
Pour Information (2)
X
RàR N-1 (5)LIBELLES (3)REALISATIONS
CUMULEES au 01/01/N
ARTICLE (3)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (6)
DEPENSES 687 999,20 4 100,00 14 700,00 14 700,00A B
21 IMMOBILIATIONS CORPORELLES 687 999,20 4 100,00 14 700,00 14 700,002111 TERRAINS NUS 400 127,47 14 700,00 14 700,002113 TERRAINS AMENAGES AUTRES QUE V 287 871,73 4 100,00
RECETTESC D
2113 TERRAINS AMENAGES AUTRES QUE V
Besoin de financement = (A+B) - (C+D) 18 800,00
Excédent de financement = (C+D) - (A+B)
(1) Détail des opérations votées listées en page récapitulation (2) Si cette page est produite pour information, ne pas reporter les opérations dans le tableau opérations votées de la page récapitulation. Les crédits sont alors compris dans les dépenses non individualiées (3) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (4) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (5) A n'inscrire que si le CA a été voté ; en dépenses : dépenses engagées non mandatées ; en recette : recettes certaines dont le titre reste à émettre (6) Hors restes à réaliser.
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BUDGET PRIMITIF
2020
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DETAIL PAR OPERATION - III B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 52 VRD Pour Vote (1)
Pour Information (2)
X
RàR N-1 (5)LIBELLES (3)REALISATIONS
CUMULEES au 01/01/N
ARTICLE (3)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (6)
DEPENSES 2 963 991,14 352 011,49 322 180,00 322 180,00A B
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES2031 IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN
21 IMMOBILIATIONS CORPORELLES 122 341,67 29,44 12 000,00 12 000,002152 INSTALLATIONS DE VOIRIE 122 341,67 29,44 12 000,00 12 000,00
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 2 841 649,47 351 982,05 310 180,00 310 180,002315 IMMOBILIS.EN COURS INST.TECHN. 2 539 654,92 126 502,05 225 900,00 225 900,00238 AVANCES ET ACOMPTES VERSES 301 994,55 225 480,00 84 280,00 84 280,00
RECETTES 214 867,58 51 243,00 13 994,14 13 994,14C D
13 SUBVENTIONS D�INVESTISSEMENT 186 626,45 3 393,00 8 544,14 8 544,141321 SUBVENTIONS NON TRANSF. ETAT 36 280,49 8 544,14 8 544,141323 SUBV. EQUIPT NON TRANSF. DEPAR 116 925,50 3 393,001328 AUTRES SUBV EQUIPEMENT NON TRA 33 420,46
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 28 241,13 47 850,00 5 450,00 5 450,002315 IMMOBILIS.EN COURS INST.TECHN. 5 669,88 3 500,00 3 500,00238 AVANCES ET ACOMPTES VERSES 22 571,25 47 850,00 1 950,00 1 950,00
Besoin de financement = (A+B) - (C+D) 608 954,35
Excédent de financement = (C+D) - (A+B)
(1) Détail des opérations votées listées en page récapitulation (2) Si cette page est produite pour information, ne pas reporter les opérations dans le tableau opérations votées de la page récapitulation. Les crédits sont alors compris dans les dépenses non individualiées (3) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (4) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (5) A n'inscrire que si le CA a été voté ; en dépenses : dépenses engagées non mandatées ; en recette : recettes certaines dont le titre reste à émettre (6) Hors restes à réaliser.
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DETAIL PAR OPERATION - III B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 55 ATELIER SERVICES TECHNIQUES Pour Vote (1)
Pour Information (2)
X
RàR N-1 (5)LIBELLES (3)REALISATIONS
CUMULEES au 01/01/N
ARTICLE (3)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (6)
DEPENSES 80 071,63 36 780,00 36 780,00A B
040 OP. ORDRE DE TRANSFERT ENTRE S 1 900,00 1 900,002188 AUTRES IMMOB.CORPORELLES 1 900,00 1 900,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 6 848,002051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 6 848,00
21 IMMOBILIATIONS CORPORELLES 73 223,63 34 880,00 34 880,002182 AUTRES IMMO. CORPORELLES MATERIEL DE TRA 28 315,64 24 200,00 24 200,002188 AUTRES IMMOB.CORPORELLES 44 907,99 10 680,00 10 680,00
Besoin de financement = (A+B) - (C+D) 36 780,00
Excédent de financement = (C+D) - (A+B)
(1) Détail des opérations votées listées en page récapitulation (2) Si cette page est produite pour information, ne pas reporter les opérations dans le tableau opérations votées de la page récapitulation. Les crédits sont alors compris dans les dépenses non individualiées (3) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (4) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (5) A n'inscrire que si le CA a été voté ; en dépenses : dépenses engagées non mandatées ; en recette : recettes certaines dont le titre reste à émettre (6) Hors restes à réaliser.
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DETAIL PAR OPERATION - III B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 57 MAIRIE Pour Vote (1)
Pour Information (2)
X
RàR N-1 (5)LIBELLES (3)REALISATIONS
CUMULEES au 01/01/N
ARTICLE (3)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (6)
DEPENSES 1 642 750,61 781,20 54 300,00 54 300,00A B
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 38 586,75 43 500,00 43 500,002051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 38 586,75 43 500,00 43 500,00
21 IMMOBILIATIONS CORPORELLES 136 250,71 781,20 10 800,00 10 800,002182 AUTRES IMMO. CORPORELLES MATERIEL DE TRA 16 243,962183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI 2 887,802184 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES MOBIL 59 086,302188 AUTRES IMMOB.CORPORELLES 58 032,65 781,20 10 800,00 10 800,00
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 1 467 913,152313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 1 467 913,15
RECETTES 155,00 155,00C D
13 SUBVENTIONS D�INVESTISSEMENT 155,00 155,001311 SUBV.D'EQUIP.TRANSF.ETAT ET ETAB NAT. 155,00 155,00
Besoin de financement = (A+B) - (C+D) 54 926,20
Excédent de financement = (C+D) - (A+B)
(1) Détail des opérations votées listées en page récapitulation (2) Si cette page est produite pour information, ne pas reporter les opérations dans le tableau opérations votées de la page récapitulation. Les crédits sont alors compris dans les dépenses non individualiées (3) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (4) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (5) A n'inscrire que si le CA a été voté ; en dépenses : dépenses engagées non mandatées ; en recette : recettes certaines dont le titre reste à émettre (6) Hors restes à réaliser.
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DETAIL PAR OPERATION - III B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 58 LOGEMENT SOCIAL Pour Vote (1)
Pour Information (2)
X
RàR N-1 (5)LIBELLES (3)REALISATIONS
CUMULEES au 01/01/N
ARTICLE (3)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (6)
DEPENSES 20 000,00 58 100,00 58 100,00A B
204 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 20 000,00 58 100,00 58 100,00204172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 20 000,00 58 100,00 58 100,00
Besoin de financement = (A+B) - (C+D) 78 100,00
Excédent de financement = (C+D) - (A+B)
(1) Détail des opérations votées listées en page récapitulation (2) Si cette page est produite pour information, ne pas reporter les opérations dans le tableau opérations votées de la page récapitulation. Les crédits sont alors compris dans les dépenses non individualiées (3) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (4) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (5) A n'inscrire que si le CA a été voté ; en dépenses : dépenses engagées non mandatées ; en recette : recettes certaines dont le titre reste à émettre (6) Hors restes à réaliser.
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DETAIL PAR OPERATION - III B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 61 ECOLDE RG CADOU Pour Vote (1)
Pour Information (2)
X
RàR N-1 (5)LIBELLES (3)REALISATIONS
CUMULEES au 01/01/N
ARTICLE (3)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (6)
DEPENSES 155 193,82 1 206,98 29 056,00 29 056,00A B
040 OP. ORDRE DE TRANSFERT ENTRE S2313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON
21 IMMOBILIATIONS CORPORELLES 97 775,03 13 756,00 13 756,002183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI 62 295,53 3 006,00 3 006,002184 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES MOBIL 20 431,17 10 450,00 10 450,002188 AUTRES IMMOB.CORPORELLES 15 048,33 300,00 300,00
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 57 418,79 1 206,98 15 300,00 15 300,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 57 418,79 1 206,98 15 300,00 15 300,00
Besoin de financement = (A+B) - (C+D) 30 262,98
Excédent de financement = (C+D) - (A+B)
(1) Détail des opérations votées listées en page récapitulation (2) Si cette page est produite pour information, ne pas reporter les opérations dans le tableau opérations votées de la page récapitulation. Les crédits sont alors compris dans les dépenses non individualiées (3) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (4) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (5) A n'inscrire que si le CA a été voté ; en dépenses : dépenses engagées non mandatées ; en recette : recettes certaines dont le titre reste à émettre (6) Hors restes à réaliser.
SECTION D'INVESTISSEMENT
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DETAIL PAR OPERATION - III B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 64 ECOLE F.DOLTO Pour Vote (1)
Pour Information (2)
X
RàR N-1 (5)LIBELLES (3)REALISATIONS
CUMULEES au 01/01/N
ARTICLE (3)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (6)
DEPENSES 239 102,75 57 080,00 57 080,00A B
040 OP. ORDRE DE TRANSFERT ENTRE S 2 920,00 2 920,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 2 920,00 2 920,00
21 IMMOBILIATIONS CORPORELLES 44 285,86 11 860,00 11 860,002183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI 18 549,77 6 200,00 6 200,002184 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES MOBIL 5 942,73 2 500,00 2 500,002188 AUTRES IMMOB.CORPORELLES 19 793,36 3 160,00 3 160,00
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 194 816,89 42 300,00 42 300,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 194 816,89 42 300,00 42 300,00
RECETTES 32 000,00C D
13 SUBVENTIONS D�INVESTISSEMENT 32 000,001321 SUBVENTIONS NON TRANSF. ETAT 32 000,00
Besoin de financement = (A+B) - (C+D) 25 080,00
Excédent de financement = (C+D) - (A+B)
(1) Détail des opérations votées listées en page récapitulation (2) Si cette page est produite pour information, ne pas reporter les opérations dans le tableau opérations votées de la page récapitulation. Les crédits sont alors compris dans les dépenses non individualiées (3) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (4) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (5) A n'inscrire que si le CA a été voté ; en dépenses : dépenses engagées non mandatées ; en recette : recettes certaines dont le titre reste à émettre (6) Hors restes à réaliser.
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DETAIL PAR OPERATION - III B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 65 SALLE MULTIFONCTIONS BOURG Pour Vote (1)
Pour Information (2)
X
RàR N-1 (5)LIBELLES (3)REALISATIONS
CUMULEES au 01/01/N
ARTICLE (3)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (6)
DEPENSES 8 095,08 5 000,00 5 000,00A B
040 OP. ORDRE DE TRANSFERT ENTRE S2313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON
21 IMMOBILIATIONS CORPORELLES 370,332188 AUTRES IMMOB.CORPORELLES 370,33
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 7 724,75 5 000,00 5 000,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 7 724,75 5 000,00 5 000,00
Besoin de financement = (A+B) - (C+D) 5 000,00
Excédent de financement = (C+D) - (A+B)
(1) Détail des opérations votées listées en page récapitulation (2) Si cette page est produite pour information, ne pas reporter les opérations dans le tableau opérations votées de la page récapitulation. Les crédits sont alors compris dans les dépenses non individualiées (3) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (4) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (5) A n'inscrire que si le CA a été voté ; en dépenses : dépenses engagées non mandatées ; en recette : recettes certaines dont le titre reste à émettre (6) Hors restes à réaliser.
SECTION D'INVESTISSEMENT
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DETAIL PAR OPERATION - III B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 66 Toilettes publiques rue ploere Pour Vote (1)
Pour Information (2)
X
RàR N-1 (5)LIBELLES (3)REALISATIONS
CUMULEES au 01/01/N
ARTICLE (3)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (6)
DEPENSES 40 000,00 40 000,00A B
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 40 000,00 40 000,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 40 000,00 40 000,00
Besoin de financement = (A+B) - (C+D) 40 000,00
Excédent de financement = (C+D) - (A+B)
(1) Détail des opérations votées listées en page récapitulation (2) Si cette page est produite pour information, ne pas reporter les opérations dans le tableau opérations votées de la page récapitulation. Les crédits sont alors compris dans les dépenses non individualiées (3) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (4) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (5) A n'inscrire que si le CA a été voté ; en dépenses : dépenses engagées non mandatées ; en recette : recettes certaines dont le titre reste à émettre (6) Hors restes à réaliser.
SECTION D'INVESTISSEMENT
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DETAIL PAR OPERATION - III B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 69 STADE MUNICIPAL ET SOM N°1 verte Pour Vote (1)
Pour Information (2)
X
RàR N-1 (5)LIBELLES (3)REALISATIONS
CUMULEES au 01/01/N
ARTICLE (3)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (6)
DEPENSES 88 854,14 20 210,00 20 210,00A B
040 OP. ORDRE DE TRANSFERT ENTRE S2313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 20 476,80 15 000,00 15 000,002031 IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN 20 476,80 15 000,00 15 000,00
21 IMMOBILIATIONS CORPORELLES 2 247,532188 AUTRES IMMOB.CORPORELLES 2 247,53
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 66 129,81 5 210,00 5 210,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 66 129,81 5 210,00 5 210,00
Besoin de financement = (A+B) - (C+D) 20 210,00
Excédent de financement = (C+D) - (A+B)
(1) Détail des opérations votées listées en page récapitulation (2) Si cette page est produite pour information, ne pas reporter les opérations dans le tableau opérations votées de la page récapitulation. Les crédits sont alors compris dans les dépenses non individualiées (3) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (4) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (5) A n'inscrire que si le CA a été voté ; en dépenses : dépenses engagées non mandatées ; en recette : recettes certaines dont le titre reste à émettre (6) Hors restes à réaliser.
SECTION D'INVESTISSEMENT
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BUDGET PRIMITIF
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DETAIL PAR OPERATION - III B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 74 STADE DE LES LEGOT Pour Vote (1)
Pour Information (2)
X
RàR N-1 (5)LIBELLES (3)REALISATIONS
CUMULEES au 01/01/N
ARTICLE (3)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (6)
DEPENSES 740,88 14 280,00 14 280,00A B
21 IMMOBILIATIONS CORPORELLES 740,882188 AUTRES IMMOB.CORPORELLES 740,88
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 14 280,00 14 280,002315 IMMOBILIS.EN COURS INST.TECHN.238 AVANCES ET ACOMPTES VERSES 14 280,00 14 280,00
RECETTES 3 570,00 3 570,00C D
238 AVANCES ET ACOMPTES VERSES 3 570,00 3 570,00
Besoin de financement = (A+B) - (C+D) 11 450,88
Excédent de financement = (C+D) - (A+B)
(1) Détail des opérations votées listées en page récapitulation (2) Si cette page est produite pour information, ne pas reporter les opérations dans le tableau opérations votées de la page récapitulation. Les crédits sont alors compris dans les dépenses non individualiées (3) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (4) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (5) A n'inscrire que si le CA a été voté ; en dépenses : dépenses engagées non mandatées ; en recette : recettes certaines dont le titre reste à émettre (6) Hors restes à réaliser.
SECTION D'INVESTISSEMENT
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BUDGET PRIMITIF
2020
Page 40
DETAIL PAR OPERATION - III B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 76 EGLISE ET CHAPELLES Pour Vote (1)
Pour Information (2)
X
RàR N-1 (5)LIBELLES (3)REALISATIONS
CUMULEES au 01/01/N
ARTICLE (3)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (6)
DEPENSES 669 801,91 700,00 700,00A B
21 IMMOBILIATIONS CORPORELLES 402,002188 AUTRES IMMOB.CORPORELLES 402,00
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 669 399,91 700,00 700,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 669 399,91 700,00 700,00
Besoin de financement = (A+B) - (C+D) 700,00
Excédent de financement = (C+D) - (A+B)
(1) Détail des opérations votées listées en page récapitulation (2) Si cette page est produite pour information, ne pas reporter les opérations dans le tableau opérations votées de la page récapitulation. Les crédits sont alors compris dans les dépenses non individualiées (3) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (4) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (5) A n'inscrire que si le CA a été voté ; en dépenses : dépenses engagées non mandatées ; en recette : recettes certaines dont le titre reste à émettre (6) Hors restes à réaliser.
SECTION D'INVESTISSEMENT
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
Page 41
DETAIL PAR OPERATION - III B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 78 ESPACE CULTUREL R LE STUDER Pour Vote (1)
Pour Information (2)
X
RàR N-1 (5)LIBELLES (3)REALISATIONS
CUMULEES au 01/01/N
ARTICLE (3)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (6)
DEPENSES 18 613,52 155 844,00 11 020,00 11 020,00A B
040 OP. ORDRE DE TRANSFERT ENTRE S 11 020,00 11 020,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 11 020,00 11 020,00
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 18 613,52 155 844,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 18 613,52 155 844,00
Besoin de financement = (A+B) - (C+D) 166 864,00
Excédent de financement = (C+D) - (A+B)
(1) Détail des opérations votées listées en page récapitulation (2) Si cette page est produite pour information, ne pas reporter les opérations dans le tableau opérations votées de la page récapitulation. Les crédits sont alors compris dans les dépenses non individualiées (3) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (4) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (5) A n'inscrire que si le CA a été voté ; en dépenses : dépenses engagées non mandatées ; en recette : recettes certaines dont le titre reste à émettre (6) Hors restes à réaliser.
SECTION D'INVESTISSEMENT
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BUDGET PRIMITIF
2020
Page 42
DETAIL PAR OPERATION - III B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 80 RESTAURANT SCOLAIRE Pour Vote (1)
Pour Information (2)
X
RàR N-1 (5)LIBELLES (3)REALISATIONS
CUMULEES au 01/01/N
ARTICLE (3)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (6)
DEPENSES 326 894,94 52 950,00 52 950,00A B
040 OP. ORDRE DE TRANSFERT ENTRE S2188 AUTRES IMMOB.CORPORELLES2313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 1 778,28 20 000,00 20 000,002031 IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN 1 778,28 20 000,00 20 000,00
21 IMMOBILIATIONS CORPORELLES 69 982,72 30 200,00 30 200,002188 AUTRES IMMOB.CORPORELLES 69 982,72 30 200,00 30 200,00
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 255 133,94 2 750,00 2 750,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 255 133,94 2 750,00 2 750,00
RECETTESC D
13 SUBVENTIONS D�INVESTISSEMENT1321 SUBVENTIONS NON TRANSF. ETAT
Besoin de financement = (A+B) - (C+D) 52 950,00
Excédent de financement = (C+D) - (A+B)
(1) Détail des opérations votées listées en page récapitulation (2) Si cette page est produite pour information, ne pas reporter les opérations dans le tableau opérations votées de la page récapitulation. Les crédits sont alors compris dans les dépenses non individualiées (3) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (4) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (5) A n'inscrire que si le CA a été voté ; en dépenses : dépenses engagées non mandatées ; en recette : recettes certaines dont le titre reste à émettre (6) Hors restes à réaliser.
SECTION D'INVESTISSEMENT
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2020
Page 43
DETAIL PAR OPERATION - III B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 81 MOBILIER URBAIN Pour Vote (1)
Pour Information (2)
X
RàR N-1 (5)LIBELLES (3)REALISATIONS
CUMULEES au 01/01/N
ARTICLE (3)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (6)
DEPENSES 16 972,80 9 798,12 50 150,00 50 150,00A B
040 OP. ORDRE DE TRANSFERT ENTRE S2313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 16 972,80 9 798,12 50 150,00 50 150,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 16 972,80 9 798,12 50 150,00 50 150,00
Besoin de financement = (A+B) - (C+D) 59 948,12
Excédent de financement = (C+D) - (A+B)
(1) Détail des opérations votées listées en page récapitulation (2) Si cette page est produite pour information, ne pas reporter les opérations dans le tableau opérations votées de la page récapitulation. Les crédits sont alors compris dans les dépenses non individualiées (3) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (4) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (5) A n'inscrire que si le CA a été voté ; en dépenses : dépenses engagées non mandatées ; en recette : recettes certaines dont le titre reste à émettre (6) Hors restes à réaliser.
SECTION D'INVESTISSEMENT
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BUDGET PRIMITIF
2020
Page 44
DETAIL PAR OPERATION - III B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 82 ESPACES VERTS Pour Vote (1)
Pour Information (2)
X
RàR N-1 (5)LIBELLES (3)REALISATIONS
CUMULEES au 01/01/N
ARTICLE (3)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (6)
DEPENSES 360 830,84 2 756,40 200 979,00 200 979,00A B
040 OP. ORDRE DE TRANSFERT ENTRE S 21 609,00 21 609,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 8 803,00 8 803,002315 IMMOBILIS.EN COURS INST.TECHN. 12 806,00 12 806,00
21 IMMOBILIATIONS CORPORELLES 300 255,55 1 537,20 179 370,00 179 370,002182 AUTRES IMMO. CORPORELLES MATERIEL DE TRA 200 848,55 115 500,00 115 500,002185 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES CHEPT 595,00 400,00 400,002188 AUTRES IMMOB.CORPORELLES 98 812,00 1 537,20 63 470,00 63 470,00
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 60 575,29 1 219,202313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 39 276,94 1 219,202315 IMMOBILIS.EN COURS INST.TECHN. 21 298,35
RECETTES 8 500,00 4 200,00C D
13 SUBVENTIONS D�INVESTISSEMENT 8 500,00 4 200,001311 SUBV.D'EQUIP.TRANSF.ETAT ET ETAB NAT. 8 500,001312 SUBVENT.D'EQUIP. TRANSF.REGIONS 4 200,00
Besoin de financement = (A+B) - (C+D) 199 535,40
Excédent de financement = (C+D) - (A+B)
(1) Détail des opérations votées listées en page récapitulation (2) Si cette page est produite pour information, ne pas reporter les opérations dans le tableau opérations votées de la page récapitulation. Les crédits sont alors compris dans les dépenses non individualiées (3) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (4) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (5) A n'inscrire que si le CA a été voté ; en dépenses : dépenses engagées non mandatées ; en recette : recettes certaines dont le titre reste à émettre (6) Hors restes à réaliser.
SECTION D'INVESTISSEMENT
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Page 45
DETAIL PAR OPERATION - III B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 86 EQUIPEMENTS PERISCOLAIRES Pour Vote (1)
Pour Information (2)
X
RàR N-1 (5)LIBELLES (3)REALISATIONS
CUMULEES au 01/01/N
ARTICLE (3)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (6)
DEPENSES 257 203,73 174,00 37 070,00 37 070,00A B
040 OP. ORDRE DE TRANSFERT ENTRE S 6 240,00 6 240,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 6 240,00 6 240,00
21 IMMOBILIATIONS CORPORELLES 29 462,24 174,00 12 880,00 12 880,002183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI 3 941,72 1 900,00 1 900,002188 AUTRES IMMOB.CORPORELLES 25 520,52 174,00 10 980,00 10 980,00
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 227 741,49 17 950,00 17 950,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 227 741,49 17 950,00 17 950,00
Besoin de financement = (A+B) - (C+D) 37 244,00
Excédent de financement = (C+D) - (A+B)
(1) Détail des opérations votées listées en page récapitulation (2) Si cette page est produite pour information, ne pas reporter les opérations dans le tableau opérations votées de la page récapitulation. Les crédits sont alors compris dans les dépenses non individualiées (3) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (4) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (5) A n'inscrire que si le CA a été voté ; en dépenses : dépenses engagées non mandatées ; en recette : recettes certaines dont le titre reste à émettre (6) Hors restes à réaliser.
SECTION D'INVESTISSEMENT
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Page 46
DETAIL PAR OPERATION - III B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 88 SALLES POLYVALENTES 1+2 Pour Vote (1)
Pour Information (2)
X
RàR N-1 (5)LIBELLES (3)REALISATIONS
CUMULEES au 01/01/N
ARTICLE (3)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (6)
DEPENSES 109 502,30 21 450,00 21 450,00A B
040 OP. ORDRE DE TRANSFERT ENTRE S2313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON
21 IMMOBILIATIONS CORPORELLES 23 466,24 6 450,00 6 450,002188 AUTRES IMMOB.CORPORELLES 23 466,24 6 450,00 6 450,00
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 86 036,06 15 000,00 15 000,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS - CON 86 036,06 15 000,00 15 000,00
Besoin de financement = (A+B) - (C+D) 21 450,00
Excédent de financement = (C+D) - (A+B)
(1) Détail des opérations votées listées en page récapitulation (2) Si cette page est produite pour information, ne pas reporter les opérations dans le tableau opérations votées de la page récapitulation. Les crédits sont alors compris dans les dépenses non individualiées (3) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes des communes. (4) Si le présent budget est un budget primitif, reporter ici, au choix du maire, le budget primitif ou cumulé de l'exercice précédent. Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires de l'exercice en cours. (5) A n'inscrire que si le CA a été voté ; en dépenses : dépenses engagées non mandatées ; en recette : recettes certaines dont le titre reste à émettre (6) Hors restes à réaliser.
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) IV - A1
3 CULTURE
2 ENSEIGNEMENT,
FORMATION
1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
010
SERVICES GENERAUX
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2020
Libellé
Page 47
4 SPORTS ET JEUNESSE
DEPENSES
INVESTISSEMENT
Opérations Financières 297 078,70
Equipements Municipaux (2) 335 200,00 169 560,00 136 166,00 58 100,00 73 390,00
Eq. non municipaux(c/204) (3) 44 100,00 58 100,00
Total Dépenses de l'exercice
RAR n-1 et reports
691 078,70 227 660,00
183 264,40
136 166,00
1 206,98
58 100,00
34 550,83
73 390,00
355 372,46
Total cumulé dépenses d' Investissement
691 078,70 410 924,40 137 372,98 92 650,83 428 762,46
RECETTES
Total Recettes de l'exercice 3 224 492,94 155,00
RAR n-1 et reports 3 002 699,59 1 023,84
Total cumulé recettes d' Investissement
6 227 192,53 1 178,84
32 000,00
32 000,00
38 570,00
208 018,57
246 588,57
DEPENSES
Total Dépenses de l'exercice 4 059 651,21 688 510,00
RAR n-1 et reports 1 863 567,05
20 516,00
Total cumulé dépenses de Fonctionnement
5 923 218,26 688 510,00 20 516,00
210 969,00
210 969,00
34 325,00
34 325,00
168 100,00
168 100,00
RECETTES
Total Recettes de l'exercice 5 631 050,00 100 800,00
RAR n-1 et reports 1 054 182,26
Total cumulé recettes de Fonctionnement
6 685 232,26 100 800,00
146 000,00
146 000,00
4 500,00
4 500,00
146 050,00
146 050,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses d'ordre 14 700,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3500 hab et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L.2312-3, R.2311-10.) Dans les communes de 3500 hab et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre . Dans les communes de 10 000 hab et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillée. Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d'habitants. (2) ou biens de la structure intercommunale (3) ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale.
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) IV - A1
9 ACTION
ECONOMIQUE
8 AMENAGEMENT,SE
RV. URBAINS,ENVIRON
NEMENT
7 LOGEMENT
5 INTERVENTIONS
SOCIALES ET SANTE
6 FAMILLE
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2020
Libellé
Page 48
TOTAL
DEPENSES
INVESTISSEMENT
Opérations Financières 21 550,00 18 600,00 337 228,70
Equipements Municipaux (2) 400,00 650 700,00 1 423 516,00
Eq. non municipaux(c/204) (3) 102 200,00
Total Dépenses de l'exercice
RAR n-1 et reports 840,00
21 950,00
174,00
669 300,00
452 924,01
1 877 644,70
1 028 332,68
Total cumulé dépenses d' Investissement
840,00 22 124,00 1 122 224,01 2 905 977,38
RECETTES
Total Recettes de l'exercice
RAR n-1 et reports
Total cumulé recettes d' Investissement
5 450,00
55 443,00
60 893,00
3 268 667,94
3 299 185,00
6 567 852,94
DEPENSES
Total Dépenses de l'exercice 169 340,00 42 364,00
RAR n-1 et reports
Total cumulé dépenses de Fonctionnement
169 340,00 42 364,00
129 340,00
129 340,00
5 523 115,21
1 863 567,05
7 386 682,26
RECETTES
Total Recettes de l'exercice 157 900,00 146 200,00
RAR n-1 et reports
Total cumulé recettes de Fonctionnement
157 900,00 146 200,00
6 332 500,00
1 054 182,26
7 386 682,26
FONCTIONNEMENT
Dépenses d'ordre 14 700,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3500 hab et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L.2312-3, R.2311-10.) Dans les communes de 3500 hab et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre . Dans les communes de 10 000 hab et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillée. Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d'habitants. (2) ou biens de la structure intercommunale (3) ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale.
BALANCE de FONCTIONNEMENT - REPARTITION PAR FONCTION - IV A1
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BUDGET PRIMITIF
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Page 49
CHAPITRES
01 NON
VENTILABLES
0 SERVICES GENERAUX
1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
2 ENSEIGNEMENT, FORMATION
3 CULTURE
4 SPORTS ET JEUNESSE
Dépenses de l'exercice 5923 218,26 688 510,00 20 516,00 210 969,00 34 325,00 168 100,00DEPENSES 5923 218,26 688 510,00 20 516,00 210 969,00 34 325,00 168 100,00
Déficit de fonctionnement reporté002CHARGES A CARACTERE GENERAL 125 900,00 251 110,00 20 516,00 210 969,00 34 325,00011 168 100,00CHARGES DU PERSONNEL 3 041 600,00 7 400,00012ATTENUATIONS DE PRODUITS 112 000,00014
10 000,000221 863 567,05023
OP. ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 206 000,00042AUTRES CHARGES DE GESTION COUR 15 100,00 430 000,0065 CHARGES FINANCIÈRES 13 000,0066 CHARGES EXCEPTIONNELLES 536 051,2167
Restes à réaliser - Reports
Recettes de l'exercice 6685 232,26 100 800,00 146 000,00 4 500,00 146 050,00RECETTES 6685 232,26 100 800,00 146 000,00 4 500,00 146 050,00
Excédent de fonctionnement reporté 1 054 182,26002ATTENUATIONS DE CHARGES 45 000,00013OP. ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 62 269,00042PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET 13 400,00 7 200,00 146 000,00 4 500,0070 117 250,00IMPÔTS ET TAXES 3 637 482,00 90 000,0073 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 1 361 622,0074 27 500,00AUTRES PRODUITS DE GESTION COU 36 500,00 3 600,0075 1 300,00PRODUITS FINANCIERS 300,0076 PRODUITS EXCEPTIONNELS 474 477,0077
Restes à réaliser - Reports
SOLDE 762 014,00 -587 710,00 -20 516,00 -64 969,00 -29 825,00 -22 050,00
BALANCE de FONCTIONNEMENT - REPARTITION PAR FONCTION - IV A1
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CHAPITRES
5 INTERVENTIONS SOCIALES ET
SANTE
6 FAMILLE
7 LOGEMENT
8 AMENAGEMEN
T,SERV. URBAINS,ENVIRONNEMENT
9 ACTION
ECONOMIQUE
TOTAL
Dépenses de l'exercice 169 340,00 42 364,00 129 340,00 7386 682,26DEPENSES 169 340,00 42 364,00 129 340,00 7386 682,26
Déficit de fonctionnement reporté002CHARGES A CARACTERE GENERAL 61 340,00 42 364,00 129 140,00011 1 043 764,00CHARGES DU PERSONNEL012 3 049 000,00ATTENUATIONS DE PRODUITS014 112 000,00
022 10 000,00023 1 863 567,05
OP. ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS042 206 000,00AUTRES CHARGES DE GESTION COUR 108 000,0065 553 100,00CHARGES FINANCIÈRES 200,0066 13 200,00CHARGES EXCEPTIONNELLES67 536 051,21
Restes à réaliser - Reports
Recettes de l'exercice 157 900,00 146 200,00 7386 682,26RECETTES 157 900,00 146 200,00 7386 682,26
Excédent de fonctionnement reporté002 1 054 182,26ATTENUATIONS DE CHARGES013 45 000,00OP. ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS042 62 269,00PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET 112 900,00 35 000,0070 436 250,00IMPÔTS ET TAXES73 3 727 482,00DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 45 000,00 111 000,0074 1 545 122,00AUTRES PRODUITS DE GESTION COU 200,0075 41 600,00PRODUITS FINANCIERS76 300,00PRODUITS EXCEPTIONNELS77 474 477,00
Restes à réaliser - Reports
SOLDE -11 440,00 103 836,00 -129 340,00
BALANCE D'INVESTISSEMENT - REPARTITION PAR FONCTION - IV A1
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Page 51
CHAPITRES
01 NON
VENTILABLES
0 SERVICES GENERAUX
1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
2 ENSEIGNEMENT, FORMATION
3 CULTURE
4 SPORTS ET JEUNESSE
Dépenses de l'exercice 691 078,70 238 680,00 139 086,00 63 100,00 80 410,00DEPENSES 691 078,70 421 944,40 140 292,98 97 650,83 435 782,46
Déficit d'investissement reporté00110 000,00020
OP. ORDRE DE TRANSFERT ENTRE S 14 700,00 11 020,00 2 920,00 5 000,00040 7 020,00APPORTS,DOTATIONS ET RESERVES 178 678,7010 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 108 400,0016 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 15 000,00 43 500,00 20 000,0020 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 44 100,00 58 100,00204IMMOBILIATIONS CORPORELLES 295 200,00 79 860,00 55 816,00 17 400,0021 13 850,00IMMOBILISATIONS EN COURS 25 000,00 46 200,00 60 350,00 40 700,0023 59 540,00
Restes à réaliser - Reports 183 264,40 1 206,98 34 550,83 355 372,46
Recettes de l'exercice 6225 527,53 155,00 38 570,00RECETTES 6227 192,53 1 178,84 32 000,00 246 588,57
Excédent d'investissement reporté 1 137 467,540011 863 567,05021965 772,00024
OP. ORDRE DE TRANSFERT ENTRE S 206 000,00040OPERATIONS PATRIMONIALES 253 000,00041APPORTS,DOTATIONS ET RESERVES 1 756 176,8010 SUBVENTIONS D�INVESTISSEMENT 8 544,14 155,0013 35 000,00EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 35 000,0016 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES204IMMOBILIATIONS CORPORELLES21 IMMOBILISATIONS EN COURS23 3 570,00
Restes à réaliser - Reports 1 665,00 1 023,84 32 000,00 208 018,57
SOLDE 5536 113,83 -420 765,56 -108 292,98 -97 650,83 -189 193,89
BALANCE D'INVESTISSEMENT - REPARTITION PAR FONCTION - IV A1
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
Page 52
CHAPITRES
5 INTERVENTIONS SOCIALES ET
SANTE
6 FAMILLE
7 LOGEMENT
8 AMENAGEMEN
T,SERV. URBAINS,ENVIRONNEMENT
9 ACTION
ECONOMIQUE
TOTAL
Dépenses de l'exercice 21 950,00 943 909,00 2178 213,70DEPENSES 840,00 22 124,00 1396 833,01 3206 546,38
Déficit d'investissement reporté001020 10 000,00
OP. ORDRE DE TRANSFERT ENTRE S 21 609,00040 62 269,00OPERATIONS PATRIMONIALES 253 000,00041 253 000,00APPORTS,DOTATIONS ET RESERVES10 178 678,70EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 21 550,00 18 600,0016 148 550,00IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 14 000,0020 92 500,00IMMOBILISATIONS INCORPORELLES204 102 200,00IMMOBILIATIONS CORPORELLES 400,00 226 370,0021 688 896,00IMMOBILISATIONS EN COURS 410 330,0023 642 120,00
Restes à réaliser - Reports 840,00 174,00 452 924,01 1 028 332,68
Recettes de l'exercice 5 450,00 6269 702,53RECETTES 60 893,00 6567 852,94
Excédent d'investissement reporté001 1 137 467,54021 1 863 567,05024 965 772,00
OP. ORDRE DE TRANSFERT ENTRE S040 206 000,00OPERATIONS PATRIMONIALES041 253 000,00APPORTS,DOTATIONS ET RESERVES10 1 756 176,80SUBVENTIONS D�INVESTISSEMENT13 43 699,14EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES16 35 000,00IMMOBILISATIONS INCORPORELLES204IMMOBILIATIONS CORPORELLES21 IMMOBILISATIONS EN COURS 5 450,0023 9 020,00
Restes à réaliser - Reports 55 443,00 298 150,41
SOLDE -840,00 -22 124,00 -1335 940,01 3361 306,56
Code Organisme PrêteurIntérêts T O T A L
ETAT DE LA DETTEEMPRUNTS NORMAUX - par Organismes Prêteurs IV - A2.1
Capital
Capital restant dû
au 01/01/2020 Montant
ANNUITE 2020
Page : 53
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
69 434,021 3 506,26CREDIT AGRICOLE 65 927,76180 466,871 263 000,0015 422,522 122,40CAISSE EPARGNE 15 300,1215 300,12918 000,0034 958,213 7 959,72DEXIA CREDIT LOCAL 26 998,49211 694,52500 000,004 925,376 739,87MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE 4 185,5026 904,3575 000,0017 350,007 CAF DU MORBIHAN 17 350,00124 650,00161 700,0013 447,748 AGENCE DE L'EAU 13 447,7413 447,74178 980,005 059,4811 114,22SDEM 4 945,265 790,39115 000,00
TOTAL BUDGET PRINCIPAL (01) 3 211 680,00 578 253,99 148 154,87 12 442,47 160 597,34TOTAL GENERAL 3 211 680,00 578 253,99 148 154,87 12 442,47 160 597,34
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
Page 54
DETTE POUR FINANCER L'EMPRUNT D'UN AUTRE ORGANISME(1) -IV-A2.6
REPARTITION PAR PRETEURDette en capital à l'origine
Dette en capital au 01/01 de l'exercice
Annuité payée au cours de l'exercice
Intérêts(2) Capital
Dont
NEANT(1) Il s'agit des cas où une commune ou un établissement accepte de prendre en charge l'emprunt au profit d'un autre organisme sans qu'il y ait pour autant transfert du contrat
(2) il s'agit des intérêts dus au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
AUTRES DETTES -IV-A2.7
LIBELLES Montant initial de la dette
Dépenses de l'exercice Dette restante
Dettes pour subventions d'équipements à verser en
Dettes pour travaux devant être réglées en plusieu
Dettes pour souscription au capital d'une SEM
Dettes pour locations - ventes
Dettes pour locations - acquisitions
Autres dettes à long ou moyen terme (sans réceptio
Page :
Code Objet de la dette Intérêts T O T A L
ETAT DE LA DETTEEMPRUNTS NORMAUX - par Structure IV - A2.3
Capital
Capital restant dû
au 01/01/2020 Montant
Date début & fin
Durée Taux Pér Index & margeANNUITE 2020
55
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
TOTAL 0,0023 400,00201304 EXTENSION ECOLE CADOU
Contrat LT02000823 400,0046 800,00468 000,00du 15/04/2003
au 15/04/202119Ans
3.850 A
14 750,00201305 TRAVAUX ASSAINISSEMENTContrat IT020008B
14 750,0029 500,00295 000,00du 15/04/2003au 15/04/2021
20Ans
3.850 A
6 256,84201308 701,24SOLDE EMPRUNT COMMUNALContrat 36932236822
5 555,6020 833,19100 000,00du 25/10/2005au 25/07/2023
18Ans
3.740 T
25 027,18201313 2 805,02ACQUISITION DE TERRAINSContrat 36932236822
22 222,1683 333,68400 000,00du 25/10/2005au 25/07/2023
18Ans
3.740 T
3 461,12201306 27,47DIVERSContrat 2252246
3 433,653 433,65206 000,00du 22/05/2005au 22/02/2020
15Ans
3.200 T
5 241,60201312 41,60AMENAGEMENT ZONE ARTISANALEContrat 2252246
5 200,005 200,00312 000,00du 22/05/2005au 22/02/2020
15Ans
3.200 T
Page :
Code Objet de la dette Intérêts T O T A L
ETAT DE LA DETTEEMPRUNTS NORMAUX - par Structure IV - A2.3
Capital
Capital restant dû
au 01/01/2020 Montant
Date début & fin
Durée Taux Pér Index & margeANNUITE 2020
56
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
6 719,80201317 53,33STEPContrat 2252246
6 666,476 666,47400 000,00du 22/05/2005au 22/02/2020
15Ans
3.200 T
34 958,21201309 7 959,72DIVERSContrat MIN237432EUR
26 998,49211 694,52500 000,00du 01/03/2007au 01/03/2026
20Ans
3.760 A
4 925,37201307 739,87MAISON DE L'ENFANTContrat PESO94
4 185,5026 904,3575 000,00du 26/11/2006au 26/11/2025
20Ans
2.750 A
2 350,00201801 TRAVAUX ALSHContrat 27421
2 350,004 650,0011 700,00du 01/01/2018au 01/01/2021
4Ans
0.000 A
15 000,00201802 ESPACE ENFANCE MULTIFONCTIONContrat 2015191
15 000,00120 000,00150 000,00du 08/06/2018au 08/06/2027
10Ans
0.000 A
9 094,36201315 RACCORDEEMNT EU Contrat 2003010042
9 094,369 094,36113 680,00du 31/03/2006au 31/03/2020
15Ans
0.000 A
4 353,38201316 Transfert des REU entre deux sContrat 2002015662
4 353,384 353,3865 300,00du 28/02/2005au 28/02/2020
16Ans
0.000 A
Page :
Code Objet de la dette Intérêts T O T A L
ETAT DE LA DETTEEMPRUNTS NORMAUX - par Structure IV - A2.3
Capital
Capital restant dû
au 01/01/2020 Montant
Date début & fin
Durée Taux Pér Index & margeANNUITE 2020
57
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
1 651,28201320 15,74ECLAIRAGE PUBLIC VANNES EST 05Contrat 070076760000
1 635,541 635,5475 000,00du 24/04/2005au 24/01/2020
15Ans
3.850 T
3 408,20201321 98,48ECLAIRAGE PUBLIC VANNES EST 02Contrat 07012322
3 309,724 154,8540 000,00du 10/04/2006au 10/01/2021
15Ans
3.370 T
TOTAL Taux fixe, variable simple sur la durée du contrat - A 3 211 680,00 578 253,99 148 154,87 12 442,47 160 597,34TOTAL BUDGET PRINCIPAL (01) 3 211 680,00 578 253,99 148 154,87 12 442,47 160 597,34TOTAL GENERAL 3 211 680,00 578 253,99 148 154,87 12 442,47 160 597,34
Page :
Code Objet de la dette Intérêts T O T A L
Liste des Emprunts par TypeEMPRUNTS NORMAUX IV - A2.4
Capital
Capital restant dû
au 01/01/2020 Montant
Date début & fin
Durée Taux Pér Index & margeANNUITE 2020
Type : Emprunts à Taux Fixes
58
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
23 400,00201304 EXTENSION ECOLE CADOUContrat LT020008CREDIT AGRICOLE
23 400,0046 800,00468 000,00du 15/04/2003au 15/04/2021
19Ans
3.850 A
14 750,00201305 TRAVAUX ASSAINISSEMENTContrat IT020008BCREDIT AGRICOLE
14 750,0029 500,00295 000,00du 15/04/2003au 15/04/2021
20Ans
3.850 A
6 256,84201308 701,24SOLDE EMPRUNT COMMUNALContrat 36932236822CREDIT AGRICOLE
5 555,6020 833,19100 000,00du 25/10/2005au 25/07/2023
18Ans
3.740 T
25 027,18201313 2 805,02ACQUISITION DE TERRAINSContrat 36932236822CREDIT AGRICOLE
22 222,1683 333,68400 000,00du 25/10/2005au 25/07/2023
18Ans
3.740 T
TOTAL CREDIT AGRICOLE 1 263 000,00 180 466,87 65 927,76 3 506,26 69 434,023 461,12201306 27,47DIVERS
Contrat 2252246CAISSE EPARGNE
3 433,653 433,65206 000,00du 22/05/2005au 22/02/2020
15Ans
3.200 T
5 241,60201312 41,60AMENAGEMENT ZONE ARTISANALEContrat 2252246CAISSE EPARGNE
5 200,005 200,00312 000,00du 22/05/2005au 22/02/2020
15Ans
3.200 T
Page :
Code Objet de la dette Intérêts T O T A L
Liste des Emprunts par TypeEMPRUNTS NORMAUX IV - A2.4
Capital
Capital restant dû
au 01/01/2020 Montant
Date début & fin
Durée Taux Pér Index & margeANNUITE 2020
Type : Emprunts à Taux Fixes
59
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
6 719,80201317 53,33STEPContrat 2252246CAISSE EPARGNE
6 666,476 666,47400 000,00du 22/05/2005au 22/02/2020
15Ans
3.200 T
TOTAL CAISSE EPARGNE 918 000,00 15 300,12 15 300,12 122,40 15 422,5234 958,21201309 7 959,72DIVERS
Contrat MIN237432EURDEXIA CREDIT LOCAL
26 998,49211 694,52500 000,00du 01/03/2007au 01/03/2026
20Ans
3.760 A
TOTAL DEXIA CREDIT LOCAL 500 000,00 211 694,52 26 998,49 7 959,72 34 958,214 925,37201307 739,87MAISON DE L'ENFANT
Contrat PESO94MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
4 185,5026 904,3575 000,00du 26/11/2006au 26/11/2025
20Ans
2.750 A
TOTAL MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE 75 000,00 26 904,35 4 185,50 739,87 4 925,372 350,00201801 TRAVAUX ALSH
Contrat 27421CAF DU MORBIHAN
2 350,004 650,0011 700,00du 01/01/2018au 01/01/2021
4Ans
0.000 A
15 000,00201802 ESPACE ENFANCE MULTIFONCTIONContrat 2015191CAF DU MORBIHAN
15 000,00120 000,00150 000,00du 08/06/2018au 08/06/2027
10Ans
0.000 A
TOTAL CAF DU MORBIHAN 161 700,00 124 650,00 17 350,00 17 350,00
Page :
Code Objet de la dette Intérêts T O T A L
Liste des Emprunts par TypeEMPRUNTS NORMAUX IV - A2.4
Capital
Capital restant dû
au 01/01/2020 Montant
Date début & fin
Durée Taux Pér Index & margeANNUITE 2020
Type : Emprunts à Taux Fixes
60
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
9 094,36201315 RACCORDEEMNT EU Contrat 2003010042AGENCE DE L'EAU
9 094,369 094,36113 680,00du 31/03/2006au 31/03/2020
15Ans
0.000 A
4 353,38201316 Transfert des REU entre deux sContrat 2002015662AGENCE DE L'EAU
4 353,384 353,3865 300,00du 28/02/2005au 28/02/2020
16Ans
0.000 A
TOTAL AGENCE DE L'EAU 178 980,00 13 447,74 13 447,74 13 447,741 651,28201320 15,74ECLAIRAGE PUBLIC VANNES EST 05
Contrat 070076760000SDEM
1 635,541 635,5475 000,00du 24/04/2005au 24/01/2020
15Ans
3.850 T
3 408,20201321 98,48ECLAIRAGE PUBLIC VANNES EST 02Contrat 07012322SDEM
3 309,724 154,8540 000,00du 10/04/2006au 10/01/2021
15Ans
3.370 T
TOTAL SDEM 115 000,00 5 790,39 4 945,26 114,22 5 059,48TOTAL BUDGET PRINCIPAL (01) 3 211 680,00 578 253,99 148 154,87 12 442,47 160 597,34TOTAL GENERAL 3 211 680,00 578 253,99 148 154,87 12 442,47 160 597,34
Page :
Code Objet de la dette Intérêts T O T A L
ETAT DE LA DETTEEMPRUNTS NORMAUX - par Natures IV - A2.2
Capital
Capital restant dû
au 01/01/2020 Montant
Date début & fin
Durée Taux Pér Index & margeANNUITE 2020
61
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
23 400,00201304 EXTENSION ECOLE CADOUContrat LT020008CREDIT AGRICOLE
23 400,0046 800,00468 000,00du 15/04/2003au 15/04/2021
19Ans
3.850 A
14 750,00201305 TRAVAUX ASSAINISSEMENTContrat IT020008BCREDIT AGRICOLE
14 750,0029 500,00295 000,00du 15/04/2003au 15/04/2021
20Ans
3.850 A
3 461,12201306 27,47DIVERSContrat 2252246CAISSE EPARGNE
3 433,653 433,65206 000,00du 22/05/2005au 22/02/2020
15Ans
3.200 T
6 256,84201308 701,24SOLDE EMPRUNT COMMUNALContrat 36932236822CREDIT AGRICOLE
5 555,6020 833,19100 000,00du 25/10/2005au 25/07/2023
18Ans
3.740 T
34 958,21201309 7 959,72DIVERSContrat MIN237432EURDEXIA CREDIT LOCAL
26 998,49211 694,52500 000,00du 01/03/2007au 01/03/2026
20Ans
3.760 A
5 241,60201312 41,60AMENAGEMENT ZONE ARTISANALEContrat 2252246CAISSE EPARGNE
5 200,005 200,00312 000,00du 22/05/2005au 22/02/2020
15Ans
3.200 T
25 027,18201313 2 805,02ACQUISITION DE TERRAINSContrat 36932236822CREDIT AGRICOLE
22 222,1683 333,68400 000,00du 25/10/2005au 25/07/2023
18Ans
3.740 T
Page :
Code Objet de la dette Intérêts T O T A L
ETAT DE LA DETTEEMPRUNTS NORMAUX - par Natures IV - A2.2
Capital
Capital restant dû
au 01/01/2020 Montant
Date début & fin
Durée Taux Pér Index & margeANNUITE 2020
62
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
6 719,80201317 53,33STEPContrat 2252246CAISSE EPARGNE
6 666,476 666,47400 000,00du 22/05/2005au 22/02/2020
15Ans
3.200 T
TOTAL 1641 EMPRUNTS EN EUROS 2 681 000,00 407 461,51 108 226,37 11 588,38 119 814,754 925,37201307 739,87MAISON DE L'ENFANT
Contrat PESO94MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
4 185,5026 904,3575 000,00du 26/11/2006au 26/11/2025
20Ans
2.750 A
2 350,00201801 TRAVAUX ALSHContrat 27421CAF DU MORBIHAN
2 350,004 650,0011 700,00du 01/01/2018au 01/01/2021
4Ans
0.000 A
15 000,00201802 ESPACE ENFANCE MULTIFONCTIONContrat 2015191CAF DU MORBIHAN
15 000,00120 000,00150 000,00du 08/06/2018au 08/06/2027
10Ans
0.000 A
TOTAL 16818 AUTRES PRETEURS 236 700,00 151 554,35 21 535,50 739,87 22 275,379 094,36201315 RACCORDEEMNT EU
Contrat 2003010042AGENCE DE L'EAU
9 094,369 094,36113 680,00du 31/03/2006au 31/03/2020
15Ans
0.000 A
4 353,38201316 Transfert des REU entre deux sContrat 2002015662AGENCE DE L'EAU
4 353,384 353,3865 300,00du 28/02/2005au 28/02/2020
16Ans
0.000 A
Page :
Code Objet de la dette Intérêts T O T A L
ETAT DE LA DETTEEMPRUNTS NORMAUX - par Natures IV - A2.2
Capital
Capital restant dû
au 01/01/2020 Montant
Date début & fin
Durée Taux Pér Index & margeANNUITE 2020
63
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
1 651,28201320 15,74ECLAIRAGE PUBLIC VANNES EST 05Contrat 070076760000SDEM
1 635,541 635,5475 000,00du 24/04/2005au 24/01/2020
15Ans
3.850 T
3 408,20201321 98,48ECLAIRAGE PUBLIC VANNES EST 02Contrat 07012322SDEM
3 309,724 154,8540 000,00du 10/04/2006au 10/01/2021
15Ans
3.370 T
TOTAL 168758 AUTRES DETTES - AUTRES GROUPEMENTS 293 980,00 19 238,13 18 393,00 114,22 18 507,22TOTAL BUDGET PRINCIPAL (01) 3 211 680,00 578 253,99 148 154,87 12 442,47 160 597,34TOTAL GENERAL 3 211 680,00 578 253,99 148 154,87 12 442,47 160 597,34
Code Organisme PrêteurIntérêts T O T A L
ETAT DE LA DETTEEMPRUNTS DE REFINANCEMENT - par Organismes Prêteurs IV - A2.6
Capital
Capital restant dû
au 01/01/2020 Montant
ANNUITE 2020
Page : 64
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
TOTAL BUDGET (00) 0,00 0,00TOTAL GENERAL 0,00 0,00
Emprunt couvert
Mt Dette Couverte
Nature du contrat de couverture
Organisme Cocontractant
Départ de l'Instrument
Fin de l'Instrument
Primes pour Achat Option
Primes pour Vente Option
Charges constatées
Produits constatés
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
Page 65ETAT DES CONTRATS DE COUVERTURE DES RISQUES FINANCIERS - A2.5
NEANT
(1) charges comptabilisées depuis l'origine du contrat au compte 668 (2) produits comptabilisées depuis l'origine du contrat au compte 768
ETAT DE LA DETTE - REPARTITION DE L'ENCOURS - IV A2.4
(6) Autres indices
(5) Ecarts d'indices Hors zone euro
(3) Ecarts d’indices
Zone euro
(2) Indices inflation
française ou zone euro ou écart entre ces
indices
(4) Indices hors zone euro et écarts d’indices dont l’un est hors zone euro
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
Indices sous-jacents
Structures
Page 66
(1) Indices en euros
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple.Echange de taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens unique).Taux variable simple plafonné (cap) ou encadré (tunnel)
15
100,00 %
578 253,99
(B) Barrière simple . Pas d’effet de levier
(C) Option d’échange (swaption)
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; Multiplicateur jusqu’à 5 capé
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
(F) Autres types de structures
Code Organisme PrêteurIntérêts T O T A L
ETAT DE LA DETTEEMPRUNTS RENEGOCIES - par Organismes Prêteurs IV - A2.7
Capital
Capital restant dû
au 01/01/2020 Montant
ANNUITE 2020
Page : 67
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
TOTAL BUDGET (00) 0,00 0,00TOTAL GENERAL 0,00 0,00
METHODES UTILISEES - IV A3
Délibération du
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
CHOIX DU CONSEIL MUNICIPALPROCEDURE
Page 68
Seuil d'amortissement sur un an : 0 � 28/03/1997AMORTISSEMENTOBLIGATOIRE
Catégories de biens amortis Durée Immobilisations Incorporelles 28/03/1997Immobilisations Incorporelles 2
Immobilisations Corporelles 18/03/1997Immobilisations Coporelles 6NONAMORTISSEMENTNONFACULTATIF
ETAT DES PROVISIONS CONSTITUEES - IV A4
SoldeMontant
des Reprises
Montant Provisions au 31/12/N
Date Prov.
Total des Provisions constituées
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
Imputation et Objet de la Provision
Page 69
Montant Provisions
de l'exercice
PROVISIONS BUDGETAIRES Travaux régie ADAP
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRESPROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
Travaux régie ADAP
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
ETALEMENT DES PROVISIONS - IV - A5
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
Page 70
Nature de la Provision /Objet de la Provision Montant total Provision Durée
Provisions constituées
au 1/1/N
Provisions constituées
exercice
Mt restant à provisionner
NEANT
SECTION D'INVESTISSEMENT
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
Page 71
OPERATIONS FINANCIERES - IV A6.1
RàR N-1LIBELLES (1)POUR MEMOIRE TOTAL BUDGET Ex. PREC. (2)
ARTICLES (1)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (3)
DEPENSES TOTALES (I) = A+B+C+D 163 310,00 342 228,70 342 228,70
HORS CHARGES TRANSFEREES (II) = A+B+C 163 310,00 342 228,70 342 228,70
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 119 210,00 148 550,00 148 550,00
1641 EMPRUNTS EN EUROS 80 000,00 108 400,00 108 400,0016818 AUTRES PRETEURS 29 610,00 21 550,00 21 550,00168758 AUTRES DETTES - AUTRES GROUPEMENTS 9 600,00 18 600,00 18 600,00
AUTRES DEPENSES FINANCIERES (B) 39 100,00 188 678,70 188 678,70
10 APPORTS,DOTATIONS ET RESERVES 29 100,00 178 678,70 178 678,70
10223 TLE 14 000,0010226 TAXE D'AMENAGEMENT 15 100,001068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CA 178 678,70 178 678,70
020 DEPENSES IMPREVUES 10 000,00 10 000,00 10 000,00
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (4) =C+D 5 000,00 5 000,00 5 000,00
REPRISES / AUTOFINANCEMENT ANTERIEUR (C) 5 000,00 5 000,00 5 000,00
13 SUBVENTIONS D�INVESTISSEMENT 5 000,00 5 000,00 5 000,00
13913 Subv Invest Département13918 SUBV EQUIPT TRANSF AUTRES 5 000,00 5 000,00 5 000,00
13933 FONDS AFFECT EQUIP - P.A.E.
CHARGES TRANSFEREES (D)
Dépenses à couvrir par des ressources propres
Op. de l'exercice I
342 228,70
Solde d'éxecution D001 (3) (4)
D001
TOTAL II
342 228,70II
Restes à réaliser en dépenses de l'exercice
précédent (3) (4)
(1) Détailler les chapitres budgétairespar article conformément au plan de comptes. (2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance. (3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l'exercice précédent. (4) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget - vue d'ensemble.
SECTION D'INVESTISSEMENT
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
Page 72
OPERATIONS FINANCIERES - IV A6.2
RàR N-1LIBELLES (1)POUR MEMOIRE TOTAL BUDGET Ex. PREC. (2)
ARTICLES (1)
PROPOSITIONS NOUVELLES
DU MAIRE
VOTE DU CONSEIL
MUNICIPAL (3)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) (III)=G+H+J+K 3 015 651,93 3 730 339,05 3 730 339,05
RESSOURCES PROPRES EXTERNES (G) 2 001 842,55 442 000,00 442 000,00
10 APPORTS,DOTATIONS ET RESERVES 2 001 842,55 442 000,00 442 000,00
10222 FCTVA 140 000,00 212 000,00 212 000,0010226 TAXE D'AMENAGEMENT 116 000,00 230 000,00 230 000,001068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CA 1 745 842,55
AUTRES RECETTES FINANCIERES (H) 10 000,00 965 772,00 965 772,00
024 PRODUITS DE CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 10 000,00 965 772,00 965 772,00
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (J) 275 000,00 459 000,00 459 000,00
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 253 000,00 253 000,00
2031 IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN 253 000,00 253 000,00
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 84 000,00
238 AVANCES ET ACOMPTES VERSES 84 000,00
28 AMORTISSEMENTS 191 000,00 206 000,00 206 000,00
28031 AMORTISSEMENTS/FRAIS D'ETUDES2804172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS280422 Subv Equip Bâtiment et install28046 AMORT. ATTRIB COMPENSATION INVEST28051 AMORTS DTS, BREVETS, LICENCES.28121 AMORTISSEMENTS/PLANTATIONS28151 AMORT/RESEAUX DE VOIRIE28152 AMORT/INSTALLATIONS DE VOIRIE28158 AMORTISSEMENTS/AUTRES MATERIEL28182 AMORTISSEMENT/MATERIEL TRANSPO28183 AMORT./MATERIEL BUREAU ET INFO28184 AMORTISSEMENT/MOBILIER28185 AMORT/ CHEPTEL28188 AMORTISSEMENT/MATERIEL DIVERS 191 000,00 206 000,00 206 000,00
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (K) 728 809,38 1 863 567,05 1 863 567,05
Total ressources propres disponibles
Op. de l'exercice III
3 730 339,05III
Solde d'exécution R001
(4) (5)
1 137 467,54R001
Affectation R1068 (4)
1 314 176,80R1068
TOTAL IV
6 181 983,39
Restes à réaliser en recettes de
l'exercice précédent (4) (5)
SECTION D'INVESTISSEMENT
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
Page 73
OPERATIONS FINANCIERES - IV A6.2
Dépenses à couvrir par des ressources propres
Montant
342 228,70II
Ressources propores disponibles 6 181 983,39Solde 5 839 754,69
IV
V=IV-II (3)
(1) Les comptes 15 , 169 , 26 , 27 , 28 , 29 , 39 , 481 , 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes. (2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance. (3) Les comptes 15 , 29 , 39 , 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (4) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l'exercice précédent. (5) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget - vue d'ensemble. (6) Indiquer le signe algébrique.
Nature de la dépense transférée Date de la Délibération
Durée Etalement
Mt Dépense transférée
Mt Amorti ex précédents
Mt Amorti exercice Solde
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES - IV - A8
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
Page 74
Exerc.
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
SECTION D'INVESTISSEMENT OPERATIONS COMPTE DE TIERS - IV A9
BUDGET PRIMITIF
2020
Date de la Délibération :DETAIL DE L'OPERATION N° Page
Intitulé de l'opération n° 75
DEPENSES RECETTES
Reste à Réaliser N-1 Reste à Réaliser N-1
Dépenses Nouvelles Financement par le tiers
Financement par la Commune
Financement par Emprunt
DEPENSES REELLES RECETTES REELLES
RECETTES D'ORDRE- de section à section- à l'intérieur de la section
TOTAL TOTAL- Propositions DU MAIRE - Propositions DU MAIRE- Vote du conseil MUNICIPAL - Vote du conseil MUNICIPAL
Code Organisme PrêteurIntérêts T O T A L
ETAT DE LA DETTEEMPRUNTS GARANTIS - par Organismes Prêteurs IV - B1.1
Capital
Capital restant dû
au 01/01/2020 Montant
ANNUITE 2020
Page : 76
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
64 028,761 31 261,38CREDIT AGRICOLE 32 767,381 017 397,611 246 000,00321 738,575 129 978,12C.D.C. 191 760,453 856 494,036 162 619,222 757,209 317,20CIL ATLANTIQUE 2 440,0031 720,0061 000,003 197,7610 3 197,76GIC group interprof de la cons 255 821,00255 821,0048 534,8412 14 158,71CREDIT MUTUEL DE BRETAGNE 34 376,13570 926,75700 000,00
TOTAL BUDGET PRINCIPAL (01) 8 425 440,22 5 732 359,39 261 343,96 178 913,17 440 257,13TOTAL GENERAL 8 425 440,22 5 732 359,39 261 343,96 178 913,17 440 257,13
CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT - IV -B1.2
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
Page 77
Calcul du ratio de l'article L.2252-1 du CGCT. ValeurPour mémoire :
Recettes réelles de fonctionnement
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l'exercice (1) 489 395,45
+ Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l'exercice (1)
+ Annuité nette de la dette de l'exercice (2) 131 512,70 5 701 280,00
- Provisions pour garanties d'emprunts
= TOTAL 620 908,15
(1) Hors opération visées par l’article L 2252-1 du CGCT (2) Cf. définition de l’article D.1511-30 du CGCT
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
Page 78
SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT -IV-B2.1
N° ou Intitulé de l' AP Révision de
l'exercice N Total cumulé Crédits de paiement
antérieurs
Crédits de paiement
ouverts ex N
Restes à financer
exercice N+1
Restes à financer ex >N+1
Pour mémoire AP voté
Montant des AP Montant des CP
NEANT
SITUATION DES AUTORISATIONS D' ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT -IV-B2.2
N° ou Intitulé de l' AE Pour mémoire
AE voté Révision de l'exercice N Total cumulé
Crédits de paiement
antérieurs
Crédits de paiement
ouverts ex N
Restes à financer
exercice N+1
Restes à financer ex >N+1
Montant des AE Montant des CP
NEANT
(1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis. (2) Il s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions.
ETAT DU PERSONNEL au 01/01/2020- IV C1
DONT TEMPS NON
COMPLET
EFFECTIFS POURVUS
EFFECTIFS BUDGETAIRES CATEGORIES
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
GRADES
Page 79
TITULAIRES 58 58 13SECTEUR ADMINISTRATIF 12 12
1 1CAdj.Admin. stag.2 2CAdj.Admin.1 1CAdj.Admin.1 1CAdj.Admin.Prin. 2è cl.1 1CAdj.Admin.Prin. 2è cl.1 1BRédacteur1 1BRédacteur1 1BRédacteur Prin. 2è cl.1 1AAttaché1 1AAttaché1 1ADir.Gén.Serv. ou Directeur
SECTEUR SPORTIF 1 11 1BEducateur des APS
SECTEUR TECHNIQUE 25 25 71 1AIngénieur Prin.1 1CAdj.Tech.2 2 1CAdj.Tech.1 1 1CAdj.Tech.1 1 1CAdj.Tech.4 4CAdj.Tech.5 5 2CAdj.Tech.Prin. 2è cl.1 1 1CAdj.Tech.Prin. 2è cl.3 3 1CAdj.Tech.Prin. 2è cl.1 1CAdj.Tech.Prin. 1è cl.1 1CAdj.Tech.Prin. 1è cl.1 1CAgent Maîtrise1 1CAgent Maîtrise1 1BTechnicien Prin. 2è cl.1 1BTechnicien Prin. 2è cl.
SECTEUR CULTUREL 3 3 11 1 1ABibliothécaire2 2CAdj.Patrim.
SECTEUR SOCIAL 8 8 21 1BEducateur Jeunes Enfants1 1BEducateur Jeunes Enfants2 2CATSEM Prin. 2è cl.1 1CATSEM Prin. 2è cl.1 1CAgent Social1 1 1CAgent Social1 1 1CAgent Social Prin. 2è cl.
SECTEUR ANIMATION 6 6 1
ETAT DU PERSONNEL au 01/01/2020- IV C1
DONT TEMPS NON
COMPLET
EFFECTIFS POURVUS
EFFECTIFS BUDGETAIRES CATEGORIES
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
GRADES
Page 80
3 3CAdj.Anim.1 1 1CAdj.Anim.1 1CAdj.Anim.Prin. 2è cl.1 1BAnimateur
SECTEUR MEDICO-SOCIAL 2 2 22 2 2CAuxil.Puéric.Prin. 2è cl.
POLICE MUNICIPALE 1 11 1CBrigadier-chef Prin.
EMPLOIS NON CITES 15 15 11 1CStatut Inconnu (Animation)2 2CStatut Inconnu (Animation)1 1 1CStatut Inconnu (Technique)5 5Elus3 3Elus2 2Elus1 1Autre (non classable)
TOTAL GENERAL 73 73 14
01/07/2020COMMUNE - PLESCOP PERCEPTION : TRESORERIE VANNES MENIMUR BUDGET PRINCIPAL MORBIHAN
BUDGET PRIMITIF
2020
ETAT DU PERSONNEL au 01/01/2020- IV C1
EMPLOIS NON TITULAIRES CAT. REMUNERATION NBRES dont Tnc. CONTRATSECTEUR
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Adj.Admin. C ADM IB 350 1Adj.Admin. C ADM IB 356 1 1Educateur Jeunes Enfants B S IB 404 1Adj.Anim. C ANIM IB 350 6 1Adj.Anim. C ANIM IB 351 1Adj.Anim. C ANIM tx h=0 6 6Adj.Anim.Prin. 2è cl. C ANIM IB 358 1Auxil.Puéric.Prin. 2è cl. C MS IB 353 1Adj.Tech. C TECH IB 350 14 1Adj.Tech. C TECH IB 354 2 1Adj.Tech. C TECH IB 403 1 1Adj.Tech. C TECH tx h=0 3 3TOTAUX non TITULAIRES 38 14
TITULAIRES ET EMPLOIS NON CITESNON TITULAIRESTOTAL GENERAL
EFFECTIFS POURVUS dont T.N.C.
73 1438 14111 28
Nature de l' engagement Nom de l'organisme Raison Sociale de l'organisme
Nature Juridique de l'organisme
Montant de l' engagement
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L.2313-1 et L.2313-1-1 du CGCT) - C2
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Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à Toute personne a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses frais.
GARANTIE EMPRUNT
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LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT - IV - C3.1
Désignation des Organismes Mode de financement Date d'Adhésion Montant du financement
Etablissements publics de coopération intercommunale
TAXE PROFESSIONNELLE UNIQUE ET FISCALITGOLFE MORBIHAN VANNES AGGLO
01/01/2020 602,20ADHESIONassociation des petites villes de france
SANS FISCALITE PROPREMORBIHAN ENERGIE
Autres organismes de regroupement
01/11/2013 8 100,00PARC NATUREL REGIONAL
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES(1) -IV-C3.2
Catégorie d'établissement Intitulé /objet de l'établissement Date de création N° et date
délibération
Nature de l'activité
(SPIC/SPA)
TVA (oui/non)
N°0 du NON
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE -IV-C3.3
Catégorie d'établissement Intitulé /objet de l'établissement Date de création N° et date
délibération
Nature de l'activité
(SPIC/SPA)
TVA (oui/non)
NEANT
LISTE DES SERVICES ASSUJETIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE - IV - C3.4
Catégorie d'établissement Intitulé /objet de l'établissement Date de création N° et date
délibération
Nature de l'activité
(SPIC/SPA)
NEANT
TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES - IV -D1
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Libellés Bases notifiées (si connues)
Variation des bases (N-1)
Taux appliq. par décision
Variation de taux/N-1
Produit voté par le conseil
Variation du produit/N-1
Taxe d'Habitation 8 781 000,00 14,11 % 1,00 % 1 238 999,00
Taxe Foncière Batis 7 141 000,00 24,47 % 1,00 % 1 746 973,00
Taxe foncière Non Batis 94 000,00 56,02 % 1,00 % 52 658,00
Taxe Professionnelle
3,36 %TOTAL 16 016 000,00 2,20 % 3 038 630,00
ARRETE - SIGNATURES - IV - D2
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Nombre de membres en exercice
Nombre de membres présents
Nombre de suffrages exprimés
VOTES : Pour
Contre
Abstentions
Présenté par
Date de convocation :
à PLESCOP , le
Délibéré par , réuni en session LE CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE
à PLESCOP , le
Les membres DU CONSEIL MUNICIPAL
Certifié exécutoire par ,, le
à , le